Acte de pédagogie

L’impôt est à l’honneur avec le professeur Rachid Lazrak. Ce docteur d’Etat en droit public vient de lancer un nouvel ouvrage consacré à la fiscalité. « L’impôt général sur le revenu » est son dernier nouveau-né après « l’impôt sur les sociétés ».
Cet ouvrage sur l’IGR exprime le souhait de l’auteur de « mettre à la disposition de tous ceux qui s’intéressent à la fiscalité, et ceux à qui la fiscalité s’intéresse à eux, un ouvrage complet ».
M.Rachid Lazrak, qui est également membre du Conseil juridique et fiscal, a voulu mettre à la disposition des profanes un outil de travail clair et exhaustif. En fait, l’IGR concerne la taxation des bénéfices et revenus des personnes physiques, mais également des sociétés de personnes n’ayant pas opté pour l’IS. Partant de ce constat, M.Rachid Lazrak a conçu un ouvrage destiné à ces deux entités.
« L’impôt général sur le revenu » permet à ces deux catégories de contribuables d’avoir sous la main un document de référence. « Elles peuvent se référer, chaque fois qu’elles sont confrontées à un problème fiscal, sans être de grands spécialistes de la fiscalité », précise ce professeur à la faculté des sciences juridiques, économiques et sociales de l’Université Hassan II de Casablanca. Ce nouveau pavé traite de l’ensemble des dispositions de la loi 17-89 relative à l’IGR. Il fait également appel aux circulaires d’application émises par l’administration fiscale, et aux décisions des commissions de taxation. L’ouvrage se consacre aussi aux décisions des tribunaux administratifs, de la Cour suprême, et même aux dispositions des législations étrangères.
À travers «L’impôt général sur le revenu », M.Rachid Lazrak émet des propositions, et exprime son point de vue. Prenant le cas des centres de coordination, l’auteur regrette que des dispositions de l’IS ne soient reprises pour les sociétés de personnes soumises à l’IGR, alors qu’elles se trouvent dans la même situation.
Fort de son expérience en tant qu’enseignant et praticien de la fiscalité, ce diplômé de l’Institut d’Etudes politiques de Paris (économie et finances) a donné à son ouvrage une nouvelle touche, celle des propositions.
Ces dernières sont souvent formulées à partir des dispositions légales existantes, et même des dispositions étrangères (taxation réduite pour les PME).
Les dispositions communes à tous les revenus soumis à l’IGR sont également passées en revue dans cet ouvrage. Tout un chapitre est consacré au domaine de l’IGR, à sa base, sa liquidation, son évaluation, son recouvrement, et aux contentieux.
Pour les revenus professionnels, M.Rachid Lazrak se penche sur les champs d’application, les personnes exonérées et sur la détermination du résultat imposable. Il revient par la même occasion aux obligations des contribuables titulaires de revenus professionnels, ainsi que sur le recouvrement de l’impôt sur ces revenus. « L’impôt général sur le revenu » traite également de l’IGR dans ses différentes applications. L’auteur passe au peigne fin l’IGR applicable aux revenus salariés, l’IGR applicable aux revenus et profits fonciers, l’IGR applicable aux revenus et profits de capitaux mobiliers, ainsi que l’IGR applicable aux revenus agricoles. Pour conclure, M.Rachid Lazrak a préféré exprimer un voeu. Il souhaite ainsi une mise à niveau des premières circulaires qui commentent la loi relative à l’IGR. Ces circulaires datent en fait de 1990.