Canada : un chercheur marocain réhabilité

Canada : un chercheur marocain réhabilité

L’affaire  a fait la une de toute la presse canadienne. Elle fera même prochainement l’objet d’un livre et d’un documentaire sur une chaîne de télévision québécoise. L’histoire remonte à plus de huit ans. Samir El Omari, ingénieur-chercheur d’origine marocaine, a intenté un procès à l’Agence spatiale canadienne. Il l’accuse d’avoir violé son brevet sur un alliage métallique. Elle s’est, en effet, appropriée une de ses inventions qu’elle a rentabilisée à son profit. Le brevet en question, qui porte le nom de matériau composite à matrice métallique, pourrait révolutionner toute la recherche scientifique spatiale. Le docteur El Omari l’avait mis au point en 1995, avec trois de ses collègues. L’Agence spatiale canadienne, où il avait passé un stage d’environs deux ans, a utilisé illégalement son brevet lui causant ainsi un préjudice considérable. On estime le potentiel commercial de cette invention à 12,5 milliards de dirhams. En outre, les dommages occasionnés ont contraint M. El Omari à déclarer faillite en 1997. L’entêtement de l’Agence spatiale canadienne lui a valu ainsi la perte de son gagne-pain et de sa réputation. Il avait alors réclamé, en contrepartie, la somme de 87 millions de dirhams à titre de dommages matériels, moraux et exemplaires. L’Agence avait tout de suite nié les faits. Elle avait d’abord manœuvré pour ralentir les procédures judiciaires. Des procédures pour le moins coûteuses et longues pour les deux parties. Elle s’était obstinée ainsi à prétendre à un droit de propriété intellectuelle et industrielle qui ne lui appartenait pas. Ensuite, elle a déposé quatre défenses affirmant qu’en vertu de la Loi sur les inventions des fonctionnaires, le brevet lui appartenait. Or, Samir El Omari n’a jamais travaillé au sein de l’Agence spatiale canadienne. Son passage à l’Agence était juste à titre de stagiaire. Cette dernière ne détient donc aucun droit de propriété réel ou potentiel sur cette invention.
Elle ne s’est pas gênée non plus à mener une autre procédure parallèle dans laquelle elle avance que la faillite de M. El Omari était frauduleuse. Or, le juge canadien qui a mené l’enquête a affirmé que la faillite de M. El Omari était bien fondée. Le tribunal a ainsi condamné, après une très longue bataille juridique, à verser l’équivalent de la somme de 4,4 millions de dirhams en octobre dernier. «Comme tout autre personne, l’Agence devait se comporter de façon intègre. Volontairement et de façon téméraire, elle a transgressé le devoir pénal de ne pas nuire à autrui », avait déclaré le juge Grenier.
« Ce jugement est percutant », avait-il confié à un journal québécois. À présent l’ingénieur marocain pourra retrouver ses droits et obtenir la paternité de son ingénieuse invention. Il a ainsi gagné et ses procès et l’estime de l’opinion publique canadienne et internationale.

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