Du droit des affaires

«Le Professeur Hassania Cherkaoui présente aujourd’hui un manuel clair, précis et élégant du droit de l’entreprise. Cette démarche permet ainsi de saisir l’ensemble des règles que rencontre aujourd’hui l’acteur central de la vie économique autour duquel se dessine la discipline juridique du droit des affaires », estime Otto Pfersmann, professeur à l’université de Paris I Panthéon-Sorbonne dans sa préface du livre «Droit des affaires», l’entreprise commerciale par son auteur Hassania Cherkaoui. Cet ouvrage expose les aspects fondamentaux du droit des affaires (l’entreprise et les principales opérations juridiques que cette notion comporte). Le droit des affaires est entendu dans ce livre dans le sens large englobant aussi bien les entrepreneurs que les salariés qui participent ensemble à la vie économique, soit comme travailleurs, soit comme investisseurs. « Les affaires est un mot d’une résonance péjorative. Or les affaires désignent un certain genre d’activité « industrielle et commerciale ». C’est tout ce qui a trait à la production, à la transformation, à l’importation, à la circulation ou conservation des produits. C’est le droit de la vie économique », telle est la définition du Professeur Cherkaoui du sens à donner au terme affaires. L’ouvrage comporte deux parties dans lesquelles il a été traité des questions suivantes: l’entreprise (notion, organisation, moyens humain et matériel mis à sa disposition) ; ses différentes formes (en droit privé et en droit public) ; ses activités (dans la production, la distribution et les services) ; ses engagements (vis-à-vis de ses associés et de son banquier); son financement (par les capitaux propres et par les emprunts extérieurs). Une part importante des développements est consacrée à l’étude des lettres de change et une place toute particulière est accordée à la question de crédit-bail, moyen de financement dont l’utilité économique est considérable pour les petites et moyennes entreprises au Maroc. L’ouvrage se distingue à la fois par son activation limpide et la concision de ses développements, offrant ainsi un tableau synthétique et compréhensif du droit marocain que sa grande parenté avec le droit français et sa doctrine rendra également fort utiles à un cercle de lecteurs beaucoup plus étendu. « Tant le praticien que l’étudiant pourra s’y référer avec aisance. L’on aurait tort d’y chercher un ouvrage de recherche aux argumentations complexes, car ce n’est pas son objet. Le professeur Hassania Cherkaoui s’est attachée à livrer au public un manuel compréhensif et exact d’un domaine en plein développement. Les pages que l’on va lire montre qu’elle a tenu son pari », ajoute le Professeur Pfersmann. À titre d’exemple, l’énorme travail de simplification de la notion d’entreprise. Ainsi, la notion d’entreprise, selon Hassania Cherkaoui, est difficile à cerner, du moins juridiquement, en raison de l’évolution croissante de cette institution. À l’origine, c’est le fait d’entreprendre une activité orientée vers un but. Plus tard, elle a été conçue comme un groupement de moyens de production. « Or, on s’est aperçu bien vite que ce groupement est organisé parce que les moyens réunis doivent concourir au but assigné », estime le professeur Cherkaoui. L’entreprise est donc une réalité sociale et économique, dont l’importance résulte des divers éléments que la notion comporte : les moyens matériels, le personnel, la direction. L’élément matériel en résout en rapport avec les bailleurs de fonds, le personnel est la substance vivante de l’entreprise et la direction constitue le cerveau indispensable. Les actionnaires anonymes sont parfois remplacés par l’Etat. Après avoir situé les sources du droit des affaires ainsi que son domaine, le livre a diagnostiqué en profondeur la structure et l’activité juridique de l’entreprise. Par son apport global, par son retour au droit fondamental, l’ouvrage devrait intéresser, non seulement les étudiants, en droit, en économie et en gestion, mais aussi tous ceux qui sont concernés par le rôle du droit dans la vie économique.