Le conseil régional de Rabat et Nord de l’Ordre des experts comptables a organisé mardi une rencontre consacrée aux préparatifs de la Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) pour la mise en place du régime de l’Assurance maladie obligatoire (AMO).
Cette réunion vise à informer les experts comptables de la région sur les aspects pratiques de l’AMO ainsi que sur le régime de base de la CNSS, y compris la note circulaire relative à l’assiette des cotisations entrée en vigueur en janvier 2005. Le président du conseil régional de Rabat et Nord de l’Ordre des experts comptables, Salah El Ghazoul, a évoqué la nécessité d’établir un dialogue fructueux entre la CNSS et ses partenaires et le rôle des experts comptables dans l’assistance aux entreprises et la mise en oeuvre des dispositions de l’AMO.
Pour sa part, Ziani Larbi, directeur du pôle métiers de la CNSS qui englobe quatre grandes directions de la Caisse (les assurés, les affiliés, l’inspection et le contrôle et désormais l’AMO) a rappelé qu’en 2004, quelque 140.695 entreprises sont affiliées à la CNSS.
Il a précisé que l’AMO s’applique dans un premier temps aux fonctionnaires et agents de l’Etat, des collectivités locales, des établissements publics et des personnes morales du droit public, aux personnes assujetties au régime de sécurité sociale en vigueur dans le secteur privé, aux titulaires des pensions des deux secteurs, public et privé, aux travailleurs indépendants, aux personnes exerçant une profession libérale, à toute personne exerçant une activité non salariée, aux anciens résistants et anciens membres de l’Armée de libération, ainsi qu’aux étudiants de l’enseignement supérieur public et privé.