Le CDVM rassemble et met à jour sa soixantaine de circulaires

Le CDVM rassemble et met à jour sa soixantaine de circulaires

Le Conseil déontologique des valeurs mobilières (CDVM) a donné forme à sa circulaire abrogeant et remplaçant l’ensemble de sa soixantaine de circulaire. Ainsi, comme promis par le gendarme de la bourse, en début du mois, la nouvelle circulaire est désormais en circulation, mais, n’entrera en vigueur qu’à partir du 1er avril 2012. Cette dernière actualise le corpus de circulaires existant et consolide celles-ci en un seul texte cohérent, structuré et didactique. «Aujourd’hui, à la veille de la mutation en autorité indépendante, nous avons jugé opportun de revisiter l’ensemble de notre corpus réglementaire en le regroupant dans un seul code cohérent, structuré et présenté de manière didactique, par métier», souligne l’équipe du CDVM dans un communiqué de presse parvenu à ALM. Et de poursuivre, «plus qu’un simple exercice de forme, ce travail d’assemblage a également été l’occasion pour nous de procéder à une mise à jour tendant à la simplification et à la clarification des règles et à la prise en considération des avancées, en termes de pratiques et de technologie». Ainsi, afin d’anticiper les nouvelles ambitions de la place financière de Casablanca, le Conseil a entrepris cette démarche de modernisation de l’approche de régulation visant les meilleurs standards en la matière. Aussi, la conception du plan de la circulaire consolidée et la rédaction de son contenu ont été animées par certains choix et principes bien définis par le CDVM. Il s’agit d’abord d’en faire une présentation volontairement didactique et structurée par activité afin de rendre le dispositif plus accessible et mieux lisible pour chaque métier, d’en faire également une approche évolutive permettant d’intégrer aisément les réformes législatives et réglementaires en cours et d’actualiser les règles actuelles visant à simplifier et à clarifier celles-ci et à prendre en compte les avancées, en termes de pratiques et de technologie. Aussi, cette nouvelle circulaire vise à homogénéiser les règles applicables aux intervenants, en tenant compte des spécificités de chaque activité et de simplifier et alléger de certains reportings, aussi bien en termes de contenu que de périodicité et de format de transmission. «À travers la mise à disposition de cette circulaire en trois langue, nous avons voulu témoigner de notre parfaite adhésion à l’ambition du Maroc de s’ériger en tant qu’acteur régional, voire international et ce, en se rapprochant davantage des partenaires et investisseurs de tout horizon», a conclu l’équipe du CDVM.

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