Les titres fonciers sur un clique

Les informations sur les titres fonciers sont désormais disponibles sur un simple clique. La direction de la conservation foncière vient de mettre en place, en partenariat avec Maroc Telecommerce, premier opérateur de commerce électronique au Maroc et la société Intelcom, un système informatique qui permet la consultation des informations des données juridiques et techniques des titres fonciers. « L’objectif est de permettre au plus grand nombre de nos clients d’accéder aux informations foncières sans avoir à faire des déplacements qui coûtent aussi bien en temps qu’en argent », déclare Mohamed Saâd Hassar, directeur général de la conservation foncière. L’objectif est également d’instaurer un service clients personnalisé, même quand il s’agit des MRE, et un traitement en temps réel des affaires.
Première en Afrique, il s’agit d’un service auquel peu de pays, même parmi les plus développés, sont familiarisés. « L’idée du projet existait depuis les années 95/96. La Conservation foncière disposait déjà d’une base de données exhaustive en la matière. Le retard qu’on a accusé quant à son exécution est dû aux problèmes de sécurité, notamment de paiement, qu’un tel procédé posait », explique Aïssa Riani, chef de la division Informatique au sein de la direction. C’est ce qui explique le recours au privé. Intelcom a eu la charge de la sécurité des données, celle des paiements a été du ressort de Maroc Telecommerce.
Avec un coût global avoisinant les huit millions de dirhams, ce projet regroupe deux aspects. Le premier est juridique et a trait à tout le processus de la conservation foncière. Quelque 40 000 dossiers y ont été traités, avec un coût unitaire de 25DH pour chaque dossier. A cela s’ajoutent les frais d’équipements (2 000 000DH) et de formation (200 000 à 300 000 DH), ainsi que de scannarisation des dossiers (600000 DH), nécessaires à la réalisation de ce projet. Fruit de 10ans de travail, un logiciel, baptisé LOGICF et 1OO % arabisé, a été crée par la future agence foncière. Le second aspect est d’ordre technique et a trait au cadastre. Un dossier technique (planes, situations, emplacements…) a été élaboré pour chaque titre.
L’accès à ce service se limitera dans un premier temps aux banques, les notaires et les grandes associations d’entrepreneurs ainsi qu’aux topographes et architectes. «A défaut d’interlocuteurs valables, nous avons préféré limiter ce service à nos principaux clients. Cela dit, nous comptons bien le généraliser. Nous sommes actuellement en phase de réflexion sur la possibilité d’accorder à un tiers, en l’occurrence les cybercafés, un nombre déterminé de consultations à gérer dans un espace géographique défini. Ce qui rendrait l’accès à l’information plus facile », souligne M. Riani. Le but étant d’augmenter les flux des visiteurs on-line, le tarif de cette consultation a été maintenu à 25DH.