L’admission temporaire de moyens de transport importés par les personnes ayant leur résidence habituelle à l’étranger est désormais prise en charge sur le système informatique de la douane sur la base des indications fournies par le voyageur pour l’identification de son moyen de transport.
En vue d’assurer un meilleur accueil aux Marocains établis à l’étranger, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) rappelle aux Marocains du monde les mesures engagées en vue de leur faciliter l’accomplissement des formalités de passage en douane pendant la période estivale. Une circulaire a été publiée dans ce sens soulignant ainsi les grandes nouveautés qui marquent l’actuelle campagne d’accueil «Marhaba 2019».
L’assouplissement de la procédure d’admission temporaire des moyens de transport à usage privé des voyageurs non-résidents est le premier élément à relever. «Cet assouplissement consiste en l’abandon des anciens modes déclaratifs en usage jusqu’au 31 décembre 2018, telles les déclarations d’admission temporaire de moyens de transport modèles D16ter, D16bis et D716», lit-on de la circulaire de l’ADII. Et de préciser que l’admission temporaire de moyens de transport importés par les personnes ayant leur résidence habituelle à l’étranger est désormais prise en charge sur le système informatique de l’Administration des douanes sur la base des indications fournies par le voyageur pour l’identification de son moyen de transport. Un document édité du système est délivré à l’intéressé pour le présenter à l’occasion de tout contrôle sur le territoire national.
«Cette nouvelle mesure appliquée depuis le 1er janvier 2019 s’inscrit dans le cadre de la stratégie de digitalisation de l’ADII. Chose qui permet de fluidifier le passage lors de l’accomplissement des formalités douanières d’admission temporaire des véhicules. Etant à l’écoute des doléances des concitoyens établis à l’étranger, l’ADII a engagé par ailleurs d’autres mesures d’assouplissement.
Citons à cet effet la levée, en cas de séjour continu, de la condition d’interruption de séjour d’au moins 24 heures pour prétendre au bénéfice du reliquat d’admission temporaire d’un véhicule au titre de l’année en cours». Les responsables locaux (ordonnateurs) autorisent, désormais, ce genre de prorogation sans que l’importateur du véhicule ne soit obligé de quitter le territoire national.
L’ADII a élargi aux ascendants la conduite d’un véhicule immatriculé à l’étranger, placé sous le régime d’admission temporaire, et ce en plus des conjoints et des descendants, résidant eux aussi à l’étranger et ce en dispense de procuration. Pour une meilleure compréhension des nouveautés introduites cette année, l’ADII a mis sur son portail un guide intitulé «Marocains du Monde 2019» dans lequel est recueilli l’ensemble des dispositions relatives aux facilités et tolérances prévues en faveur des MRE.
