Waqf : La nouvelle vision de Taoufik

Waqf : La nouvelle vision de Taoufik

L’un des plus riches ministères du Royaume instaure la rationalisation de sa gestion. Le séminaire scientifique sur "La certification en matière des habous" organisée, mardi 28 juin 2005  à Rabat, par le service des Etudes juridiques relevant de la division de la Législation, direction des Etudes et des affaires générales, fut l’occasion pour Ahmed Taoufik, ministre des Habous et des Affaires islamiques de renseigner sur la contraintes rencontrées par son ministère sur le chemin de la rationalisation. Le département des Habous est ainsi engagé à mettre en place une nouvelle stratégie pour le développement du waqf basée sur la rationalisation de la gestion et le respect des dispositions de la chariâa et des valeurs de solidarité.
« Si l’objectif de cette stratégie est la contribution au développement socio-économique du pays, la poursuite de cette mission de développement nécessite la protection des biens des habous à travers des lois appropriées et la conjugaison des efforts des différentes institutions de l’Etat dont en premier lieu l’appareil judiciaire », précise Ahmed Taoufik.
Toutefois,  concernant une administration séculaire, les spécificités et les contraintes à contourner sont légion.  Malgré l’importance du message religieux et solidaire que présente le waqf, il n’échappe pas à différentes formes d’empiètements, a tenu à ajouter le ministre, précisant que les faits sont aggravés par l’existence de documents waqf que les adouls se sont attelés à enregistrer. Toutefois, la valeur de ces documents fait l’objet actuellement de divergences à propos de leur certification en raison de la tentative de soumettre la question de la certification du waqf aux règles générales en vigueur, sans prendre en considération les circonstances historiques de l’établissement de ces documents et de la spécificité qui marque le waqf.
L’ouverture du débat sur cette question permettra d’aboutir à une vision homogène à travers des propositions et recommandations destinées à protéger le waqf et à compléter l’arsenal juridique du projet du code des habous préparé par le ministère.
Le ministre a indiqué que l’organisation de ce séminaire a pour objectif de jeter la lumière sur l’une des problématiques majeures qui entravent l’opération d’intégration des biens du habous dans le cadre de cette stratégie qui est une reconnaissance du statut habous des biens waqf. Cette rencontre à laquelle prennent part des experts marocains et des professionnels vise à ouvrir un débat scientifique sur la problématique de la certification en matière de habous, en vue de mettre à profit les avis des participants.
Les interventions ont porté notamment sur les garanties de notariat, la valeur juridique du transfèrement des habous, le processus de l’action judiciaire dans le cadre de la certification des habous, la position de la loi marocaine à propos de la certification des habous et les moyens de certification des biens habous entre religion et droit.
Il est, toutefois, à noter que récemment, le ministère, non sans imagination, a étonné par sa capacité de modernisation de ses instruments. Sa prise de participation dans la nouvelle société d’aménagement de Bouregreg, en contrepartie de terres habous, a largement renseigné sur sa capacité d’adaptation.
L’introduction de méthodes de gestion modernes représente, assurément, une voie vers la péréquation de sa vocation.

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