Le Système Fiscal Marocain en question

Le Système Fiscal Marocain en question

Les ouvrages relatifs au S.F.M sont nombreux mais rares sont ceux qui sont aussi précis, aussi clairs et bien présentés que celui que vient de publier en septembre 2006, aux éditions Camelion Studio, notre ami Ahmed M’Jad , grand personnalité et grand sénateur du Royaume en tant que chargé de mission au cabinet royal puis ambassadeur et wali dans plusieurs régions du pays avec comme dernier poste Marrakech.
Homme de grande culture et professeur universitaire, M. M’Jad est un homme qui sait allier la culture, la connaissance, les relations humaines et la grande gentillesse au grand respect de soi et surtout des autres.
En tous les cas il vient d’enrichir la bibliothèque nationale par la réalisation de ce bouquin fort intéressant dans lequel il aborde le SFM selon deux optiques complémentaires :
A- la fiscalité nationale et la fiscalité locale .
B- le contentieux fiscal.
Ce livre, bien ordonné et bien structuré, nous parle tout d’abord de la fiscalité nationale qui englobe les catégories de prélèvements obligatoires tels que : l’IS, l’IR , la TVA , les droits d’enregistrement et les prélèvements  obligatoires catégoriels ou impôts cédulaires ; à savoir: la patente , la taxe de licence, la taxe urbaine et la taxe d’édilité.
Ensuite le livre nous plonge dans le secteur des principaux impôts, droits et taxes faisant partie de la fiscalité : l’IS, l’IR, la TVA et les droits d’enregistrement, qui sont soumis au même régime juridique tel que prévu par les dispositions communes, les règles de recouvrements et le régime juridique des sections y afférent, institué par le «livre d’assette et de recouvrement» (loi de Finances 2006).
Le livre traite ensuite de la fiscalité locale : vaste domaine dont la taxe d’édilité est la plus importante. Enfin le livre attaque le contentieux fiscal qui est sous deux angles : le contentieux administratif et le contentieux judiciaire.
Vraiment il s’agit d’un livre qui renseigne, à notre avis, le profane ainsi que le connaisseur en matière du SFM, nous ne pouvons que saluer ce bon travail et rendre hommage à son auteur, grand homme de culture, de savoir, un intellectuel qui mérite ce nom.

Articles similaires

Laissez un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *