MRE : La douane à votre service !

MRE :  La douane  à votre service !

Aucun effort n’est ménagé pour bien accueillir nos Marocains résidant à l’étranger (MRE). En effet, à l’approche de la période estivale, l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) travaille d’arrache-pied pour améliorer les conditions de passage des MRE, tant à l’entrée du Maroc qu’à la sortie lors du retour aux pays de résidence. À ce titre, la douane vient d’éditer une circulaire relative à la préparation de la campagne d’accueil 2014, énumérant toutes les nouveautés et les innovations apportées cette année. Il en ressort donc que forte de l’expérience des années précédentes, la campagne 2014 est marquée par la mise en application de nouvelles dispositions et mesures fluidifiant le passage aux frontières.

Les commerciaux séparés des voyageurs

La première mesure concerne les véhicules à usage commercial. En effet, les moyens de transport à usage privé importés par des personnes ayant leur résidence habituelle à l’étranger et transportant des marchandises à caractère commercial ne seront plus introduits au Maroc sous le régime de l’admission temporaire réservé aux voyageurs. Une mesure qui vise à lutter contre le commerce informel, en plus de contribuer à améliorer davantage les conditions de passage en douane surtout durant la campagne estivale.

Le délai d’admission temporaire s’allonge

Dans le même sillage, le délai de séjour des véhicules automobiles utilitaires légers utilisés pour le transport des MRE, qui était de trois mois, a été aligné sur celui des véhicules de tourisme, soit six mois. Ainsi, à compter d’hier, mercredi 11 juin, les moyens de transport (utilitaires légers ou de tourisme) utilisés pour les besoins du voyage du bénéficiaire sont admis temporairement pour une durée de séjour uniforme de 6 mois par année civile.

Des concessions pour plus de facilités

En cas d’incapacité ou d’empêchement de réexporter soi-même son moyen de transport, une autorisation de conduite du véhicule, jusqu’au bureau de sortie, par une autre personne peut, désormais, être accordée par l’ordonnateur. Ainsi, dans ce cas précis, le conducteur peut ne pas remplir les conditions pour bénéficier du régime de l’admission temporaire.

Tout passe par Internet

Selon l’ADII, de nombreux MRE et touristes ayant visité le Maroc en voiture souhaitent connaître les éventuelles admissions temporaires de véhicules non régularisées à leur charge. Aussi, pour répondre à ce besoin, une application accessible via le site Internet de la douane permet désormais de consulter les admissions temporaires non apurées en introduisant l’identifiant de la personne concernée ou le numéro d’immatriculation du véhicule. La procédure de régularisation peut ainsi être entamée avant même le retour au Maroc.

Automatisation des systèmes

Dans la perspective d’un passage entièrement automatisé, le poste frontalier de Tanger-Med a été équipé d’un système de Lecture automatique des plaques d’immatriculation (LAPI) qui permet de prendre en charge les mouvements des véhicules à l’import et à l’export. Ce nouveau système, actuellement en phase de test, sera généralisé à tous les postes frontaliers du Royaume.
Autant de nouveautés (voir suite page 5) qui témoignent du caractère nouveau et novateur de notre administration des douanes afin d’être au mieux au service des citoyens.  

Le Duty Free débarque en force

Le confort des voyageurs transitant par Bab Sebta sera amélioré grâce à l’installation d’ombrages de qualité.
Ceux voyageant via le port de Tanger Med bénéficieront des services d’un nouvel espace de vie (restauration, tabac-journal, duty free au départ,…).
Dans le même sillage, et toujours afin de rendre l’attente
des voyageurs plus confortable, la douane a autorisé à titre expérimental l’installation de 3 magasins Duty Free à l’arrivée des aéroports de Casablanca, Marrakech et Agadir. Ce nouveau service permettra, désormais, aux voyageurs de repousser leurs éventuels achats hors taxes jusqu’à l’arrivée au niveau des aéroports précités.

Réclamation devient «e-réclamation»

Pour une meilleure traçabilité et un suivi plus rigoureux des réclamations des usagers de la douane, cette dernière a mis en place une application dite e-réclamation accessible via son site Internet à rubrique «Vos réclamations». Cette application permet à la personne qui émet une requête de suivre en temps réel le stade de traitement de sa demande. En mettant en ligne cette application, la douane s’engage à répondre dans des délais raisonnables.

Une circulaire très pointue

Selon la circulaire de l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII), hormis les nouveautés apportées par la campagne d’accueil 2014, les dispositions qui étaient d’usage auparavant ont été reconduites. Ainsi, l’ensemble des dispositions (anciennes et nouvelles) a été repris dans le guide «Marocains du Monde 2014». Dans le même sillage, l’ADII insiste à nouveau, dans sa circulaire, sur la nécessité de renforcer et de consolider davantage la collaboration et la coopération avec les divers acteurs et intervenants concernés par cette opération, notamment la Fondation Mohammed V pour la solidarité, la Fondation Hassan Il pour les MRE, le ministère chargé des MRE, les autorités locales, etc.

Aussi, l’ADII a rappelé que le service doit se conformer aux règles de courtoisie, de diligence et de célérité requises pour l’accueil des MRE, tout en veillant au respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur. Par ailleurs, toute difficulté qui surgirait à l’occasion de l’exécution de cette partie de service doit être immédiatement signalée à l’Administration centrale sous le timbre de la circulaire relative à la campagne d’accueil 2014.
 

Quelques conseils pour réussir votre passage en douane

Des cadeaux mais pas trop…

En tant que Marocains résidant à l’étranger salarié, commerçant, profession libérale, travailleur saisonnier, etc., vous pouvez bénéficier de la franchise totale des droits et taxes pour les cadeaux familiaux importés en quantité limitée et sans caractère commercial, de par leur nature, leur nombre ou leur quantité. Ainsi, la valeur des cadeaux familiaux doit être inférieure à 20.000 dirhams par année civile et cette valeur ne doit pas être affectée à un seul article ou type d’articles (vous ne pouvez pas importer 20.000 dirhams en chaussures ou en cravates, par exemple). Aussi, sont exclus du bénéfice de cette franchise les vélomoteurs et les bicyclettes (sauf les bicyclettes pour enfants), les meubles (chambres à coucher, vitrines, salles à manger, etc.), les tapis (la franchise n’est autorisée que pour un seul tapis), les appareils électroménagers à l’état neuf ou d’occasion (réfrigérateurs, cuisinières, machines à laver, etc.) et les appareils de télévision et autres appareils similaires.

Attention aux médicaments !

Les médicaments à usage personnel peuvent bénéficier de la franchise douanière. Pour cela, il suffit, au moment de leur importation, de produire les documents médicaux y afférents (certificat médical, ordonnance, etc.) et de souscrire un engagement de n’utiliser les médicaments importés que pour ses besoins personnels et de réexporter la quantité non utilisée au terme de votre séjour.

Ce qui est permis

Les Marocains résidant à l’étranger peuvent importer leurs effets et objets personnels usuels tels que les bijoux, un appareil photographique ou une caméra, un instrument de musique portatif, un poste radio ou lecteur de CD, un ordinateur portable, un fauteuil roulant (pour les personnes à mobilité réduite), des équipements de sport légers (raquette, planche de surf, matériel de golf, etc.) ou encore les jouets des enfants. Ces articles sont à usage strictement personnel ou familial. Ils sont considérés comme bagages accompagnés et devront ressortir du territoire national au terme du séjour au Maroc. Sinon, le cas échéant il va falloir payer les droits et taxes y afférents. Ces mêmes effets peuvent être également importés temporairement, en tant que bagages non accompagnés.

 

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