La justice et les Droits de l’Homme : des chantiers de SM le Roi Mohammed VI qui ont eu un retentissement au-delà des frontières

La réforme de la justice s’imposait en quelque sorte, en vue de sa mise à niveau et son adaptation à l’évolution que connaît le pays dans les domaines économique, politique et social. La justice devait, elle aussi, jouer pleinement son rôle de véritable moteur de développement.

Le chemin parcouru depuis l’intronisation de SM le Roi Mohammed VI en 1999 est jalonné de multiples réalisations qui, au-delà de leur impact direct sur la société, qui en ressentit les effets, suscitent de l’émerveillement dans le monde. La justice marocaine avance, de l’avis de tous.

La réforme de la "Moudouwana", qui consacre l’égalité entre l’homme et la femme, alors que le statut de la femme dans le monde arabo-musulman suscite un large débat et de vives critiques dans les pays occidentaux, donne la mesure de ces réformes.

La question des droits de l’homme, avec la mise en place de l’Instance Equité et réconciliation élargit encore davantage l’horizon de ces réformes, avec un travail d’investigation en profondeur sur les violations des droits de l’homme, depuis l’indépendance du pays, les témoignages publics des victimes elles-mêmes ainsi que de leurs familles. Ce travail sans précédent, a été mené dans un grand esprit de tolérance et de réconciliation. Les victimes, comme leurs familles, étaient animées d’un haut sens de responsabilité, d’une volonté réelle de tourner la page et d’engager, comme le souhaitent ardemment les pouvoirs publics, le Maroc dans une ère nouvelle, de sorte qu’il ne puisse plus y avoir de telles violations. Ces deux initiatives, engagées en l’espace de moins de deux ans, étaient de nature différente, mais se rapportaient, l’une comme l’autre, aux droits de l’homme. La réforme de la Moudouwana tendait à rétablir les femmes, qui représentent la moitié de la société marocaine, dans leurs droits. Une révolution a été opérée en la matière, de l’avis de tous, dans un monde arabo-musulman où la femme est tenue à l’écart et assujettie, sur tous les plans, à l’homme. Au sein de la société marocaine, les rapports entre la femme et l’homme étaient très évolués et la Moudouwana semblait en quelque sorte en retard par rapport à ces rapports. Le Maroc s’est montré audacieux en la matière, compte tenu des différentes pesanteurs.
Ces réformes n’ont surpris personne, tant la volonté de SM le Roi Mohammed VI était forte.

La réforme de la justice semblait, pour sa part, constituer le corollaire de toute uvre de développement. Ce chantier a été lancé par SM le Roi dès le début de son règne. Cette volonté, le Souverain l’avait proclamée dans son premier discours du Trône. Elle avait été régulièrement réitérée par la suite.

"Nous sommes attaché à réhabiliter la justice, à la mettre à niveau et à la débarrasser de toutes les tares et les carences, en traçant clairement et fermement le chemin de l’inéluctable réform", proclamait le Souverain solennellement dans un discours devant le Conseil Supérieur de la Magistrature, le 1er mars 2002.
La réforme de la justice, ajoutait SM le Roi est, "aujourd’hui, au coeur de choix stratégiques irréversibles, de défis majeurs que le Maroc doit impérativement relever et auxquels la justice doit apporter une contribution décisive ".
Le Souverain n’a pas cessé depuis, dans ses discours à la Nation, comme devant le parlement, de souligner tout l’intérêt qu’il attache à la réforme et la modernisation de la justice et à sa mise à niveau, afin de l’inscrire dans le projet sociétal démocratique et moderniste que Sa Majesté entend réaliser et concrétiser pour le Maroc du 21-ème siècle.

La justice est appréhendée sous tous ses volets. La justice, précise le souverain, doit "répondre à de nouvelles exigences, à savoir, donner sens et consistance à l’édification de l’Etat de droit et conférer un contenu concret et palpable à la démocratie, en assurant, à tout moment et en toute circonstance, la primauté de la loi et l’égalité de tous devant elle. La justice doit, en outre, assurer la prévisibilité et la sécurité juridiques qui précisent les protections garanties par la loi, et donc instaurer la confiance, clef de voûte de l’économie libérale, et par-là même, contribuer à la relance des investissements et à la croissance économique. "Pour le Souverain, "seule une justice pleinement consciente de l’inéluctabilité de ces enjeux et capable d’intégrer les mutations que connaît le Maroc, est apte à relever ce défi ". La réforme de la "Moudouwana" et la mise en place de l’"Instance Equité et Réconciliation "ne sont d’ailleurs que des indicateurs-phare d’une série d’autres réalisations accomplies par SM le Roi, un Souverain à l’écoute de son peuple, fervent partisan de la modernité et du progrès, ouvert sur le monde, épris de démocratie et de justice. Dès décembre 2001, le Souverain mettait en place "Diwan al Madalim", l’Ombudsman marocain, qui sera suivi peu après par la restructuration du Conseil Consultatif des Droits de l’Homme. Deux institutions qui ont pour but non seulement d’assurer la protection des libertés et des droits des citoyens, mais aussi d’épier les dysfonctionnements et contribuer à la réforme législative, judiciaire et administrative.
Le Souverain a ensuite lancé la "Fondation Mohammed VI pour la réinsertion des pensionnaires des établissements pénitentiaires", ordonné l’ouverture de sections de la justice de la famille, décidé la création de la "Fondation Mohammedienne des oeuvres sociales des magistrats et des fonctionnaires de la justice "et donné ses hautes instructions pour la mise en place d’un Fonds d’entraide familiale dont l’objectif est de garantir les droits de la mère démunie et de protéger les enfants qui risquent d’être livrés à l’abandon à la suite du divorce de leurs parents.
Le souverain veille constamment à la réalisation de cette réforme, en accélère la cadence, assure le suivi de ces grands chantiers destinés à la modernisation de la justice, la rationalisation du travail et la simplification des procédures. SM le Roi avait ordonné ainsi la construction de complexes pénitentiaires modernes, en mettant l’accent sur la nécessité de veiller à l’amélioration des conditions matérielles et morales des prisonniers, en appelant à la mise en place d’une Amicale des fonctionnaires de la justice devant veiller à la promotion de leur situation sociale et professionnelle et s’intéresser à la formation des magistrats.

"La justice, déclare-t-il dans un message au Conseil Supérieur de la Magistrature en avril 2004, ne peut accéder à la place qui lui revient qu’en s’assurant la confiance des justiciables, laquelle reste tributaire de l’intégrité, l’impartialité et la rectitude des magistrats qui doivent, par ailleurs, rester à l’abri de toute influence ou interférence.

" SM le Roi rappelle aussi qu’il demeure "l’ultime recours pour garantir l’inviolabilité et l’indépendance de la justice". "Lorsque tous les recours ont été épuisés, au sein de ces institutions, sans que justice n’ait été faite et alors que perdurent de graves transgressions de la loi, Notre Majesté demeure l’ultime recours pour garantir l’inviolabilité et l’indépendance de la justice, en toutes circonstances et dans tous les cas de figure, pour que chacun soit rétabli dans ses droits et que les choses rentrent dans l’ordre." Dans son discours à l’occasion de la fin du mandat de l’Instance équité et réconciliation et de la présentation de l’étude sur le développement humain au Maroc, en janvier dernier, SM le Roi réitérera que le "but ultime réside dans l’édification d’un Maroc d’égalité des chances et de partage des responsabilités."Nous demeurons attaché à ce que l’Etat déploie tous les efforts nécessaires à la réalisation de cet objectif, et veillerons également à assurer à tous les Marocains les conditions d’une vie digne et décente", proclame le Souverain.

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