ADII : La liste des médicaments exonérés de la TVA mise à jour

L’Administration des douanes et impôts indirects a reçu la liste actualisée des médicaments exonérés de la TVA à l’importation, dont le prix fabricant hors taxe dépasse 588 dirhams. Les médicaments concernés sont ceux utilisés dans le traitement de certains cancers, l’anémie, la polyarthrite rhumatoïde, entre autres.

Dans une circulaire ( N° 6477/211) publiée le 6 juillet 2023, l’Administration des douanes et impôts indirects ( ADII) annonce avoir reçu du ministère de la santé et de la protection sociale la liste actualisée des médicaments , pouvant bénéficier de l’exonération de la TVA à l’importation. Dans la nouvelle liste publiée par l’ADII, figurent les médicaments anticancéreux tels que Carboplatine qui est une chimiothérapie utilisée dans le traitement de certains cancers de l’ovaire, des bronches, de la bouche.

C’est notamment le cas du médicament Avastin 400 mg/16 ml concentré pour préparation d’une solution pour perfusion qui est indiqué chez les patients adultes atteints de cancer colorectal métastatique.

Figurent également dans la liste des médicaments prescrits contre les troubles bipolaire. C’est notamment le cas du médicament Abilify 10 ou 15 mg, boîte de 28 comprimés qui est indiqué dans le traitement de la schizophrénie chez les adultes et les adolescents âgés de 15 ans et plus.

On retrouve dans la liste les médicaments utilisés contre la polyarthrite rhumatoïde active, sévère et évolutive chez les patients adultes tel que le médicament Actemra. Rappelons que selon le code général des impôts, deux taux sont appliqués sur les médicaments, à savoir l’exonération de la TVA pour les médicaments anticancéreux, les médicaments antiviraux des hépatites B et C, les médicaments destinés au traitement du diabète, de l’asthme, des maladies cardio-vasculaires, de la maladie du syndrome immunodéficitaire acquis (Sida) et de la maladie de la méningite, les vaccins, les médicaments dont la liste est fixée par un arrêté conjoint du ministre de la santé et du ministre chargé des finances et qui sont destinés au traitement de la fertilité et au traitement de la sclérose en plaques ainsi que les médicaments dont le prix fabricant hors taxe fixé par voie réglementaire dépasse 588 DH.

Sont soumis à la taxe de 7% avec droit de déduction : les produits pharmaceutiques, les matières premières et les produits entrant intégralement ou pour une partie de leurs éléments dans la composition des produits pharmaceutiques.