Cigarettes: de nouvelles normes appliquées à partir du 1er janvier 2024

Pour être commercialisées au Maroc, les cigarettes ne peuvent avoir des teneurs supérieures aux taux mentionnés.

Teneur : A compter du 1er janvier 2024, de nouvelles normes dans la commercialisation des cigarettes entrent en vigueur. Les taux maximaux sont fixés à 10 mg pour le goudron, 1 mg pour la nicotine et 10 mg pour le monoxyde de carbone.

L’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) vient d’annoncer que les dispositions du décret n° 2-21-235 du 18 septembre 2021, fixant les taux maximaux de goudron, de nicotine et de monoxyde de carbone contenus dans les cigarettes commercialisées sur le marché marocain, entreront en vigueur à partir du 1er janvier 2024. L’ADII précise que ces taux maximaux sont fixés à 10 mg pour le goudron, 1 mg pour la nicotine et 10 mg pour le monoxyde de carbone. Pour être commercialisées au Maroc, les cigarettes ne peuvent avoir des teneurs supérieures aux taux mentionnés. Par ailleurs, l’ADII signale qu’afin d’assurer la conformité des cigarettes devant être commercialisées sur le marché marocain à ces nouvelles normes, toutes les opérations de mise à la consommation des cigarettes importées ou produites localement, réalisées à compter du 1er janvier 2024 doivent être accompagnées des résultats des analyses effectuées auprès de laboratoires reconnus compétents en la matière.

L’Administration des douanes et impôts indirects est chargée du contrôle des teneurs, susvisées, des cigarettes importées ou produites localement. Signalons qu’à compter du 1er janvier 2024, les prix des cigarettes au Maroc vont augmenter. Cette hausse fait suite à une décision de la commission d’homologation du prix des produits de tabac manufacturé. Ainsi, la commission a statué sur une augmentation allant de 1 à 2 dirhams par paquet, variant selon les marques. Rappelons que le tabagisme continue à faire des ravages au Maroc. Selon les données du ministère de la santé et de la protection sociale, la prévalence du tabagisme est de 13,4% chez les adultes âgés de plus de 18 ans, dont 26,9% des hommes et 0,4% des femmes. Chez les élèves âgés de 13 à 15 ans, elle est de 6%.

Environ 35,6% de la population est exposée au tabagisme passif dans les lieux publics et professionnels. Le tabac est la principale cause de décès et de maladies évitables. Les résultats de l’évaluation de l’impact épidémiologique et économique du tabagisme au Maroc réalisée en 2021 avaient révélé que le tabac était responsable de 74.000 cas prévalents de cardiopathie ischémique, 4.227 nouveaux cas annuels du cancer du poumon. Le coût économique annuel du tabac au Maroc s’élève à plus de 5 milliards de dirhams représentant 8,5% des dépenses totales de santé et 0,45% du PIB. Il se répartit entre le coût direct médical (60,9%), celui de la mortalité (33%) et de la perte de productivité liée à la morbidité (6,1%).