Lorsque un investisseur souhaite réaliser un projet au Maroc, il entre en contact avec différentes administrations. C’est alors qu’il se trouve face à des formalités et des procédures longues et compliquées. Le principal objectif de ce Manuel de procédures est justement de mettre fin à cette complexité. «Le manuel est un travail de simplification et de normalisation. L’objectif recherché est d’abord de le faire connaître pour que les rapports de force entre l’usager et l’administration puissent être équilibrés. Ensuite, les procédures doivent être appliquées de la même manière dans toutes les villes du Royaume. On ne se modernise pas par plaisir mais par pression. C’est pourquoi il y a des lois et des règlements. En plus, la simplification administrative est un chantier sans fin», souligne Mohamed Boussaid, ministre de la modernisation des secteurs publics. Ce manuel devra donc permettre une meilleure collaboration entre les administrations concernées, de ne pas être tributaire de l’interprétation de chaque administration et d’objectiver les critères d’évaluation des dossiers d’investissement. Il permettra aussi grâce à la normalisation qu’il propose, de faciliter le passage vers le traitement informatisé des dossiers.
Le manuel est en fait constitué d’une fiche par procédure. Chaque fiche comprend : le formulaire de demande, de détail de la procédure, la liste de pièces justificatives et le modèle type pour présenter le projet d’investissement.
En pratique, ce processus de modernisation concerne actuellement 28 procédures d’investissement. Celles-ci concernent dans un premier temps les investissements dans des secteurs comme les mines, le tourisme, le foncier de l’Etat, l’environnement, les collectivités locales ou l’urbanisme. Pour faciliter davantage l’accès aux investisseurs au Manuel des procédures, un serveur vocal sera bientôt mis en place et développé en plusieurs langues.
Un numéro de téléphone devra permettre aux investisseurs nationaux et étrangers de s’informer en continu sur les démarches à suivre. En attendant, le Manuel des procédures est consultable sur le http: //www.manueldesprocedures.com.
Qu’est-ce qu’une procédure ?
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