Politique – Aujourd'hui le Maroc https://aujourdhui.ma Les articles du journal et toute l'actualité en continu Tue, 20 Jul 2021 22:37:38 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=5.5.5 Aziz Akhannouch officiellement candidat pour la mairie d’Agadir https://aujourdhui.ma/politique/aziz-akhannouch-officiellement-candidat-pour-la-mairie-dagadir https://aujourdhui.ma/politique/aziz-akhannouch-officiellement-candidat-pour-la-mairie-dagadir#respond Wed, 21 Jul 2021 08:00:53 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=382222

Le président du RNI vient d’annoncer sa candidature dans une vidéo Retour aux sources pour le président du Rassemblement national des indépendants (RNI). Aziz Akhannouch sera candidat pour les élections communales dans la ville d’Agadir, chef-lieu de la région de Souss-Massa. Le numéro un du parti de la colombe brigue de nouveau un mandat dans ...]]>

Le président du RNI vient d’annoncer sa candidature dans une vidéo

Retour aux sources pour le président du Rassemblement national des indépendants (RNI). Aziz Akhannouch sera candidat pour les élections communales dans la ville d’Agadir, chef-lieu de la région de Souss-Massa. Le numéro un du parti de la colombe brigue de nouveau un mandat dans la capitale du Souss après avoir été président du conseil régional entre 2003 et 2009. L’actuel ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts a expliqué les raisons de ce choix dans un post vidéo, sur le Web, diffusé lundi 19 juillet 2021 sur la page Facebook de son parti. Aziz Akhannouch, homme d’affaires originaire du Souss, a expliqué les raisons pour lesquelles il a opté pour ce choix. Il faut préciser dans ce sens que la ville d’Agadir fait partie des agglomérations où le mandat d’un parlementaire est incompatible avec celui de président d’un Conseil de la ville.

Ainsi, M.Akhannouch a opté pour une candidature dans les élections locales à Agadir arguant qu’il a un fort attachement à cette ville où il avait vécu avec sa famille et où son défunt père avait entamé son parcours. Le président du RNI a fait savoir que l’ambition du parti est d’améliorer le quotidien des habitants de cette ville en apportant une réelle valeur ajoutée dans le développement de la cité à travers la concrétisation des projets structurants voulus par SM le Roi et la réalisation du programme électoral local du RNI.

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Allégations mensongères étrangères : Le gouvernement marocain rejette et condamne https://aujourdhui.ma/politique/allegations-mensongeres-etrangeres-le-gouvernement-marocain-rejette-et-condamne https://aujourdhui.ma/politique/allegations-mensongeres-etrangeres-le-gouvernement-marocain-rejette-et-condamne#respond Tue, 20 Jul 2021 08:53:09 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=382112

L’Exécutif réagit officiellement à des allégations mensongères étrangères. En effet, le gouvernement marocain a exprimé son grand étonnement de la publication, depuis dimanche 18 juillet, de manière récurrente et coordonnée, par des journaux étrangers réunis sous la bannière d’une coalition appelée «Forbidden stories», d’informations erronées dans lesquelles leurs auteurs prétendent de façon mensongère que le ...]]>

L’Exécutif réagit officiellement à des allégations mensongères étrangères.

En effet, le gouvernement marocain a exprimé son grand étonnement de la publication, depuis dimanche 18 juillet, de manière récurrente et coordonnée, par des journaux étrangers réunis sous la bannière d’une coalition appelée «Forbidden stories», d’informations erronées dans lesquelles leurs auteurs prétendent de façon mensongère que le Maroc a infiltré les téléphones de plusieurs personnalités publiques nationales et étrangères et de responsables d’organisations internationales à travers un logiciel informatique.

Dans un communiqué, le gouvernement affirme qu’il rejette et condamne catégoriquement ces allégations mensongères dénuées de tout fondement, à l’instar de précédentes allégations semblables d’Amnesty international à ce sujet. Il tient à rappeler à l’opinion publique nationale et internationale que le Maroc est un Etat de droit, qui garantit le caractère secret des communications personnelles par la force de la Constitution et en vertu des engagements conventionnels du Royaume et des lois et mécanismes judiciaires et non judiciaires garantissant la protection des données à caractère personnel et la cybersécurité à l’ensemble des citoyens et des résidents étrangers au Maroc. Et d’ajouter qu’il n’est nullement autorisé, par la force de la Constitution, à accéder ou publier, totalement ou partiellement, le contenu des communications personnelles ou de les utiliser contre quiconque sauf sur ordre émis par le pouvoir judiciaire indépendant et conformément aux conditions et modalités prévues par la loi. Les appareils chargés de l’application de la loi sont tenus de respecter ces dispositions et ne peuvent agir en dehors de son cadre.

Le communiqué précise aussi que le gouvernement du Royaume du Maroc n’a jamais acquis de logiciels informatiques pour infiltrer des appareils de communication, de même que les autorités marocaines n’ont jamais eu recours à ce genre d’actes, ajoutant que le collectif médiatique, dans l’ensemble des articles de presse qu’il a diffusés, est incapable jusqu’à présent de fournir des preuves pour appuyer ses allégations.
Conscient des arrière-pensées et des visées derrière la diffusion de ces allégations mensongères et de leur contexte, le gouvernement marocain défie le collectif précité, tout comme il l’avait fait avec Amnesty international, de fournir des preuves réalistes et scientifiques qui peuvent faire l’objet d’une expertise et d’une contre-expertise professionnelles, impartiales et indépendantes sur la véracité de ces allégations.

Le gouvernement du Royaume du Maroc se réserve le droit de prendre les mesures qu’il juge appropriées face aux allégations mensongères véhiculées par le collectif précité et qui visent à porter atteinte à l’image du pays, à ses acquis dans le domaine des libertés et droits fondamentaux, à son statut et à ses intérêts suprêmes, conclut le communiqué.

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Le bilan de l’Exécutif objet d’un portail : Le gouvernement vient de lancer «hassila.cg.gov.ma» https://aujourdhui.ma/politique/le-bilan-de-lexecutif-objet-dun-portail-le-gouvernement-vient-de-lancer-hassila-cg-gov-ma https://aujourdhui.ma/politique/le-bilan-de-lexecutif-objet-dun-portail-le-gouvernement-vient-de-lancer-hassila-cg-gov-ma#respond Tue, 20 Jul 2021 08:00:02 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=382098

L’Exécutif communique sur son bilan. En effet, le gouvernement vient de lancer lundi le site hassila.cg.gov.ma dans le but de présenter son bilan pour la période 2017-2021. Selon un communiqué des services du Chef de gouvernement, «cette initiative s’ajoute aux mécanismes de communication adoptés par le gouvernement tout au long de son mandat pour informer ...]]>

L’Exécutif communique sur son bilan. En effet, le gouvernement vient de lancer lundi le site hassila.cg.gov.ma dans le but de présenter son bilan pour la période 2017-2021.

Selon un communiqué des services du Chef de gouvernement, «cette initiative s’ajoute aux mécanismes de communication adoptés par le gouvernement tout au long de son mandat pour informer le public, et lui permettre de suivre la mise en oeuvre et l’exécution du programme gouvernemental, ainsi que l’avancement des réformes majeures entreprises par les différents secteurs gouvernementaux».

Dans le détail, le site web présente un résumé du travail de tous les secteurs gouvernementaux sur une période de plus de quatre ans, proposant à ses visiteurs des comparaisons avec les chiffres et les statistiques des dernières années ainsi que des comparaisons entre la situation du Maroc et le reste des pays voisins. «Le lancement du site intervient après la présentation du bilan gouvernemental par le chef de gouvernement, conformément au chapitre 101 de la Constitution, devant les membres des deux Chambres parlementaires et le débat qui a suivi entre, les députés et des conseillers parlementaires d’un côté, le chef de l’Exécutif de l’autre», apprend-on auprès des responsables.

«A travers cette initiative, le gouvernement entend rendre les données accessibles à tous, et placer les différents acteurs politiques, économiques et sociaux ainsi que les experts, universitaires, acteurs civils et citoyens à l’intérieur comme à l’extérieur du Royaume, au centre du débat concernant ce bilan», ajoute la même source. À l’aide de mots-clés, de graphiques et de vidéos utiles, le site couvre plusieurs axes du programme gouvernemental en plus des réformes majeures en rapport avec différents domaines et secteurs.

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Fact checking : Abdelkader Amara va-t-il quitter le PJD? https://aujourdhui.ma/politique/fact-checking-abdelkader-amara-va-t-il-quitter-le-pjd https://aujourdhui.ma/politique/fact-checking-abdelkader-amara-va-t-il-quitter-le-pjd#respond Mon, 19 Jul 2021 08:28:21 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=382019

Alors que des informations circulent sur le départ de l’actuel ministre de l’équipement et du transport, Abdekader Amara, vers un autre parti politique, le principal intéressé est sorti de son mutisme. Dans un démenti diffusé il y a quelques heures, le membre du secrétariat général du parti de la lampe rejette les informations sur sa ...]]>

Alors que des informations circulent sur le départ de l’actuel ministre de l’équipement et du transport, Abdekader Amara, vers un autre parti politique, le principal intéressé est sorti de son mutisme.

Dans un démenti diffusé il y a quelques heures, le membre du secrétariat général du parti de la lampe rejette les informations sur sa transhumance.

Amara explique que ces informations sont dénuées de vérité. Il faut préciser qu’à la veille des élections, le mercato politique bat son plein. Plusieurs députés, y compris au sein du PJD, ont décidé de changer de couleur politique.

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Flux migratoire au Parlement https://aujourdhui.ma/politique/flux-migratoire-au-parlement https://aujourdhui.ma/politique/flux-migratoire-au-parlement#respond Mon, 19 Jul 2021 08:00:29 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=382016

A la veille des élections, des élus changent d’adresse passant de la deuxième à la première Chambre et vice-versa De nombreuses démissions ont été déposées au bureau de la Chambre des conseillers et une vingtaine ont été officialisées rien qu’au cours de la dernière séance plénière. Dernière ligne droite avant les prochaines élections. Si le ...]]>

A la veille des élections, des élus changent d’adresse passant de la deuxième à la première Chambre et vice-versa

De nombreuses démissions ont été déposées au bureau de la Chambre des conseillers et une vingtaine ont été officialisées rien qu’au cours de la dernière séance plénière.

Dernière ligne droite avant les prochaines élections. Si le délai légal pour le dépôt de candidatures n’est pas encore arrivé, les partis politiques arrêtent déjà leurs listes et les potentiels candidats se préparent pour défendre leurs chances. Dans ce sens, des parlementaires de la deuxième Chambre ont décidé de changer d’adresse passant de la Chambre des conseillers à celle des représentants. Un changement qui reste tout à fait légal avec des années de bons et loyaux services dans la Chambre concernée. Pour des raisons d’incompatibilité, les conseillers parlementaires devront démissionner leurs postes. Ainsi, de nombreuses démissions ont été déposées au bureau de la Chambre des conseillers et une vingtaine ont été officialisées rien qu’au cours de la dernière séance plénière. Des démissions qui concernent plusieurs partis politiques représentés au Parlement. Ces derniers veulent ainsi mettre toutes les chances de leur côté en présentant des candidats capables de réaliser de bons résultats lors du scrutin du 8 septembre prochain. Après la présentation des démissions, la Cour constitutionnelle devra les valider pour qu’elles soient définitives. Une migration dans le sens inverse est également possible. En effet, certains députés de la Chambre des représentants pourraient tenter la même aventure en troquant le costume de député pour celui d’un conseiller parlementaire. Ainsi, les députés concernés se présenteront non pas pour les élections législatives mais pour les élections locales et régionales. Un siège dans une commune ou une région ouvrirait grande la voie pour ces politiciens de rester parlementaires pour un mandat supplémentaire mais dans la Chambre des conseillers cette fois-ci. Il faut préciser dans ce sens que les conseillers parlementaires sont élus par un collège de grands électeurs parmi les élus locaux. Concrètement, la Constitution stipule que parmi les 120 élus au suffrage universel indirect pour six ans dans la Chambre des conseillers, les «trois cinquièmes des membres représentent les collectivités territoriales. Cet effectif est réparti entre les régions du Royaume en proportion de leurs populations respectives et en observant l’équité entre les territoires. Le tiers réservé à la région est élu au niveau de chaque région par le Conseil régional parmi ses membres. Les deux tiers restants sont élus par un collège électoral constitué au niveau de la région par les membres des conseils communaux, provinciaux et préfectoraux». Ce n’est pas tout. Les «deux autres cinquièmes des membres sont élus dans chaque région par des collèges électoraux composés d’élus des Chambres professionnelles et des organisations professionnelles des employeurs les plus représentatives, et de membres élus à l’échelon national par un collège électoral composé des représentants des salariés». Ainsi, plusieurs noms s’apprêtent à démarrer une nouvelle aventure dans l’une des deux Chambres parlementaires au cours des prochaines élections. A noter que le Maroc a décidé d’organiser les élections législatives ainsi que les élections locales et régionales au cours de la même journée du 8 septembre prochain.

Ce que dit la Constitution

Selon l’article 63 de la Constitution du pays, «la Chambre des conseillers comprend au minimum 90 membres et au maximum 120, élus au suffrage universel indirect pour six ans. (…) Le nombre des membres de la Chambre des conseillers et leur régime électoral, le nombre de ceux à élire par chacun des collèges électoraux, la répartition des sièges par région, les conditions d’éligibilité et le régime des incompatibilités, les règles de limitation du cumul de mandats, ainsi que l’organisation du contentieux électoral, sont fixés par une loi organique.
Le président de la Chambre des conseillers et les membres du bureau, ainsi que les présidents des Commissions permanentes et leurs bureaux, sont élus en début de législature, puis au terme de la moitié de la législature et pour la période restant à courir de ladite législature. L’élection des membres du bureau a lieu à la représentation proportionnelle des groupes.

Bicaméralisme

Il s’agit d’un système politique à deux assemblées représentatives. La Constitution de 1996 avait réintroduit le bicaméralisme au Maroc. La fonction législative subit des modifications dans le nouveau texte constitutionnel en créant une nouvelle procédure de navette entre les deux Chambres: il s’agit de propositions et de projets de loi qui seront soumis aux deux Chambres. Ce système avait par la suite été consolidé par la Constitution de 2011. Cette dernière dispose que «le Parlement est composé de deux Chambres, la Chambre des représentants et la Chambre des conseillers. Leurs membres tiennent leur mandat de la Nation. Leur droit de vote est personnel et ne peut être délégué.
L’opposition est une composante essentielle des deux Chambres. Elle participe aux fonctions de législation et de contrôle telles que prévues, notamment dans le présent titre».

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Élections: le RNI nomme deux porte-paroles https://aujourdhui.ma/politique/elections-le-rni-nomme-deux-porte-paroles https://aujourdhui.ma/politique/elections-le-rni-nomme-deux-porte-paroles#respond Fri, 16 Jul 2021 10:29:15 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=381853

Dans le cadre des préparatifs pour les prochaines élections, le Rassemblement National des Indépendants (RNI) annonce la nomination de deux porte-paroles. Il s’agit de Dalal Mini et Chafik Ouadghiri. Selon un communiqué du parti, cette nomination s’inscrit dans le cadre de la volonté du parti de communiquer avec les médias et l’opinion publique durant la ...]]>

Dans le cadre des préparatifs pour les prochaines élections, le Rassemblement National des Indépendants (RNI) annonce la nomination de deux porte-paroles.

Il s’agit de Dalal Mini et Chafik Ouadghiri. Selon un communiqué du parti, cette nomination s’inscrit dans le cadre de la volonté du parti de communiquer avec les médias et l’opinion publique durant la période des élections. Selon la même source, Dalal mini est membre du bureau national de l’instance des ingénieurs du RNI. Native de Khenifra, elle est ingénieur d’Etat.

De son côté, Chafik Ouadghiri est membre du conseil national du parti. Natif de Sidi Kacem, il est chercheur doctorant dans la communication politique.

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Un rapport parlementaire décortique la situation au Maroc: L’emploi diagnostiqué par les conseillers https://aujourdhui.ma/politique/un-rapport-parlementaire-decortique-la-situation-au-maroc-lemploi-diagnostique-par-les-conseillers https://aujourdhui.ma/politique/un-rapport-parlementaire-decortique-la-situation-au-maroc-lemploi-diagnostique-par-les-conseillers#respond Fri, 16 Jul 2021 09:24:56 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=381829

Un rapport parlementaire a été présenté mercredi à la Chambre des conseillers. Le document recommande l’adoption d’approches de transition dans le domaine de l’emploi au Maroc. Le rapport du groupe de travail thématique provisoire chargé de la préparation de la séance annuelle d’évaluation des politiques publiques en matière d’emploi 2012-2021 a appelé à transcender les ...]]>

Un rapport parlementaire a été présenté mercredi à la Chambre des conseillers.

Le document recommande l’adoption d’approches de transition dans le domaine de l’emploi au Maroc. Le rapport du groupe de travail thématique provisoire chargé de la préparation de la séance annuelle d’évaluation des politiques publiques en matière d’emploi 2012-2021 a appelé à transcender les méthodes classiques, et de chercher des approches de transition qui permettraient au Maroc de rejoindre le club des pays avancés, vu que la création d’emplois est intimement liée au développement économique et à l’atteinte d’un taux de croissance de plus de 6%.

Le document a souligné, en outre, la nécessité de placer le citoyen au cœur du processus de développement, ce qui requiert une révision multiforme des politiques publiques en matière de gouvernance, d’éducation, de formation, de santé et de libertés fondamentales, et l’adoption de mesures bien définies pour encourager les acteurs économiques et sociaux.

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Un jour, deux urnes, trois scrutins https://aujourdhui.ma/politique/un-jour-deux-urnes-trois-scrutins https://aujourdhui.ma/politique/un-jour-deux-urnes-trois-scrutins#respond Thu, 15 Jul 2021 08:44:48 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=381713

Des grands efforts de sensibilisation au déroulement des prochaines échéances, attendus notamment dans le milieu rural Le 8 septembre prochain, les électeurs devront voter à la fois pour les élections législatives, régionales et communales. La classe politique a été unanime à saluer cette décision d’organiser les élections au cours d’une même journée. Plus que quelques ...]]>

Des grands efforts de sensibilisation au déroulement des prochaines échéances, attendus notamment dans le milieu rural

Le 8 septembre prochain, les électeurs devront voter à la fois pour les élections législatives, régionales et communales. La classe politique a été unanime à saluer cette décision d’organiser les élections au cours d’une même journée.

Plus que quelques semaines avant la date fatidique des prochaines élections. Fait important, le Maroc va organiser simultanément plusieurs élections. Dans ce sens, le 8 septembre prochain, les électeurs devront voter à la fois pour les élections législatives, régionales et communales. La classe politique a été unanime à saluer cette décision d’organiser les élections au cours d’une même journée. C’est le cas notamment pour le secrétaire général du parti du Mouvement populaire (MP), Mohand Laenser. Ce dernier estime que «c’est une excellente décision qui évite aux citoyens de se rendre aux urnes à deux reprises et qui devrait permettre de réduire le taux d’abstention». L’ancien ministre de l’intérieur et actuel président de la région de Fès-Meknès a cependant évoqué certains problèmes d’ordre technique relatifs aux modes de scrutin et à la présence de deux urnes dans les bureaux de vote. Ainsi, il y aurait deux bulletins de vote, l’un pour les candidats aux législatives et l’autre pour les communales et régionales. Laenser qui s’exprimait dans le cadre du MAP Forum a rappelé que le Conseil de gouvernement vient d’approuver des projets de décrets relatifs aux échéances électorales qui devraient être publiés au Bulletin officiel. Le numéro un du parti de l’épi a dans ce sens profité de l’occasion pour insister sur l’importance de la sensibilisation des citoyens aux modalités de vote.

Campagne

Les responsables politiques n’écartent pas l’utilisation de campagnes de sensibilisation dans les médias pour sensibiliser les électeurs, notamment dans le milieu rural, au déroulement des élections et à la démarche à suivre. Les partis politiques au cours de la campagne électorale devraient également jouer un rôle important dans leurs efforts de sensibilisation. Ces derniers attendent la publication des décrets relatifs aux échéances électorales. Des textes qui fixent notamment la nature des bulletins qui seront utilisés dans les prochaines élections. Pour rappel, le Conseil de gouvernement, réuni à Rabat le 2 juillet dernier, avait adopté 10 projets de décrets relatifs aux prochaines échéances électorales, présentés par le ministre de l’intérieur. Il s’agit notamment du projet de décret n°2.21.511 modifiant le décret 2.11.605 du 19 octobre 2011 précisant la forme et le contenu du bulletin de vote unique pour l’élection des membres de la Chambre des représentants ainsi que le projet de décret n°2.21.512 modifiant le décret 2.15.454, publié le 1er juillet 2015 précisant la forme et le contenu du bulletin de vote unique pour l’élection des membres de la Chambre des conseillers. Les autres décrets concernaient notamment la participation de l’État au financement des campagnes électorales menées par les partis politiques participant aux élections générales pour l’élection des membres de la Chambre des représentants. ainsi que les modalités relatives à l’utilisation de la participation de l’État au financement des campagnes électorales menées par les partis politiques participant aux élections générales communales et aux élections générales régionales, ainsi qu’au financement des campagnes électorales menées par les partis politiques et les organisations syndicales participant à l’élection des membres de la Chambre des conseillers.

Décrets

Les dix décrets adoptés par le gouvernement concernent notamment la liste des arrondissements créés dans chaque commune concernée, leurs délimitations géographiques, leurs noms et le nombre des membres du conseil communal et des conseillers de l’arrondissement à élire dans chaque arrondissement, ainsi que la liste des communes dont les membres des conseils sont élus selon le scrutin de liste. Il a été question en outre de la liste des préfectures et provinces, leurs chefs-lieux et le nombre de membres de leurs conseils ainsi que les communes dont le nombre d’habitants dépasse 300.000 âmes et dont la présidence du conseil ne peut être cumulée avec le mandat de membre de la Chambre des représentants ou de membre de la Chambre des conseillers. Il a été question par ailleurs de fixer le plafond des dépenses électorales des candidats lors des campagnes électorales pour l’élection des membres de la Chambre des conseillers, des Conseils des régions, des Conseils préfectoraux et provinciaux et des Conseils des communes et arrondissements.

Financement

Le gouvernement a prévu d’allouer un total de 360 millions de dirhams en soutien aux partis politiques pour le financement des campagnes électorales. Concrètement, l’Etat a prévu des subventions publiques de l’ordre de 160 millions de dirhams pour le financement des élections législatives qui se taillent ainsi la part du lion. S’agissant des élections communales et régionales qui auront lieu également au cours de la même journée du 8 septembre prochain, la contribution étatique s’élève à 180 millions de dirhams pour le financement des campagnes électorales pour l’élection des membres des communes ainsi que ceux des régions. Un montant de 100 millions de dirhams ira pour les élections communales alors que les élections régionales se voient consacrer un budget de 80 millions de dirhams. Enfin, la contribution de l’Etat aux élections de la Chambre des conseillers a été fixée à 20 millions de dirhams, dont 12 millions de dirhams au profit des partis politiques et 8 millions de dirhams au profit des organisations syndicales.

 

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Code de la mutualité, le clash des pouvoirs https://aujourdhui.ma/politique/code-de-la-mutualite-le-clash-des-pouvoirs https://aujourdhui.ma/politique/code-de-la-mutualite-le-clash-des-pouvoirs#respond Wed, 14 Jul 2021 08:51:44 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=381623

Le pouvoir exécutif représenté par le ministre du travail accuse le pouvoir législatif, en l’occurrence la Chambre des conseillers, de blocage Il semble aujourd’hui que le projet en question va attendre encore quelques mois au moins. Et pour cause. Le Parlement clôture la législature actuelle bientôt avant l’organisation des prochaines élections qui vont déboucher sur ...]]>

Le pouvoir exécutif représenté par le ministre du travail accuse le pouvoir législatif, en l’occurrence la Chambre des conseillers, de blocage

Il semble aujourd’hui que le projet en question va attendre encore quelques mois au moins. Et pour cause. Le Parlement clôture la législature actuelle bientôt avant l’organisation des prochaines élections qui vont déboucher sur une nouvelle carte politique et parlementaire.

Le dossier du code de la mutualité refait surface. A quelques jours de la fin de l’actuelle législature, le débat bat son plein concernant le retard accusé dans l’adoption de certains textes. C’est le cas notamment pour le projet de loi portant code de la mutualité. Ce dernier se trouve actuellement à la deuxième Chambre pour une deuxième lecture. Le hic, c’est que depuis cinq années, ledit projet n’a jamais été programmé par la commission de tutelle. Aujourd’hui, c’est le ministère du travail et de l’insertion professionnelle qui accuse directement la Chambre des conseillers de retarder le débat sur le projet. Une polémique qui s’apparente à un bras de fer entre deux pouvoirs institutionnels, à savoir le pouvoir exécutif et celui législatif. En effet, le ministre de tutelle Mohamed Amekraz a affirmé qu’il a envoyé plusieurs courriers à la présidence de la deuxième Chambre qui s’est contentée de répondre que les lettres en question sont transférées à la commission parlementaire compétente. La même source explique que des demandes ont été faites directement au président de la commission parlementaire en question, sans succès pour le moment. Il semble aujourd’hui que le projet en question va attendre encore quelques mois au moins. Et pour cause. Le Parlement clôture la législature actuelle bientôt avant l’organisation des prochaines élections qui vont déboucher sur une nouvelle carte politique et parlementaire.

Bras de fer

Ce n’est pas la première fois qu’une confrontation a lieu entre le gouvernement à travers le ministère de tutelle et les parlementaires de la deuxième Chambre concernant le projet de code de la mutualité. Depuis quelques années, un bras de fer existe en effet, autour de certaines dispositions controversées dans le projet de loi. Il s’agit notamment de la régulation de l’activité des mutuelles et des prestations servies aux adhérents. En effet, les mutuelles peuvent en vue de la loi toujours en vigueur fournir des prestations médicales aux affiliés.

Alors que les mutualistes ainsi que les syndicalistes défendent cette situation, d’autres parties dans les milieux politiques et professionnels la jugent contre-nature puisque les mutuelles n’ont pas vocation à prodiguer à la fois couverture sociale et fournir des prestations médicales. Le projet de code de la mutualité objet de la polémique contient des dispositions qui mettent un terme à l’intervention des mutuelles dans le domaine des prestations médicales.
Concrètement, ladite disposition interdit aux mutuelles de fournir des prestations médicales. Sauf que les syndicats notamment ne voient pas les choses sous le même angle. C’est la raison pour laquelle certains conseillers parlementaires avaient réussi lors de la première lecture à glisser un amendement pour maintenir le statu quo.
Un amendement qui a été par la suite supprimé par la première Chambre. Depuis son retour à la deuxième Chambre, le texte controversé n’a pas été programmé, ce qui pousse le gouvernement à travers le ministère du travail à critiquer le retard dans le programmation. C’est dire que le statu quo est parti pour durer en attendant le prochain Parlement.

Dialogue social

Alors que le projet de loi portant code de la mutualité se trouve au Parlement, certains syndicats demandent de trouver une issue d’abord dans le cadre du dialogue social. Il faut dire que plusieurs projets de lois rendent les relations tendues entre les partenaires sociaux et ce depuis plusieurs années. Alors que le gouvernement préfère soumettre les projets en question au Parlement et donner par la suite aux partis politiques mais également les centrales syndicales la possibilité de changer les dispositions à travers les amendements, les syndicats voient les choses autrement. Pour les centrales syndicales, les projets de lois en question doivent faire l’objet de consultations d’abord dans le cadre du dialogue social avant leur transfert à l’institution législative.
Les deux parties sont pour le moment inflexibles et campent sur leurs positions concernant plusieurs points.

Controverses

Il existe actuellement plusieurs projets de lois qui provoquent de temps à autre une confrontation entre les syndicats et le gouvernement. Il y a tout d’abord le projet de loi organique concernant la règlementation du droit à la grève. Les syndicats demandent ainsi à débattre du contenu de ce dernier dans le cadre des rounds du dialogue social. Le gouvernement avait effectué une tentative en septembre 2020 mais en vain.

La Chambre des représentants avait annoncé la programmation en commission du projet de loi organique relatif à l’exercice du droit de grève. Cependant, la réunion n’a pas eu lieu, face au refus des syndicats. Il existe par ailleurs d’autres textes qui divisent. C’est le cas notamment pour le texte sur l’organisation des syndicats sans oublier la réforme du code du travail. A cela s’ajoutent d’autres chantiers comme celui de la réforme des retraites qui doit permettre de définitivement mettre à l’abri les régimes de pensions dans le pays. Cela dit, la démarche ne fait pas totalement le consensus entre les partenaires sociaux.

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Partenariat : L’UE appuie la diplomatie parlementaire du Maroc https://aujourdhui.ma/politique/partenariat-lue-appuie-la-diplomatie-parlementaire-du-maroc https://aujourdhui.ma/politique/partenariat-lue-appuie-la-diplomatie-parlementaire-du-maroc#respond Wed, 14 Jul 2021 08:31:19 +0000 https://aujourdhui.ma/?p=381615

L’Union européenne vient de lancer ce mardi au Maroc le projet «Appui au développement du rôle du Parlement dans la consolidation de la démocratie au Maroc». Financé par l’UE et mis en œuvre par le Conseil de l’Europe, ce projet vise à appuyer les deux Chambres du Parlement marocain dans leurs efforts de renforcer leurs ...]]>

L’Union européenne vient de lancer ce mardi au Maroc le projet «Appui au développement du rôle du Parlement dans la consolidation de la démocratie au Maroc».

Financé par l’UE et mis en œuvre par le Conseil de l’Europe, ce projet vise à appuyer les deux Chambres du Parlement marocain dans leurs efforts de renforcer leurs rôles, d’améliorer leurs performances et de s’ouvrir davantage aux citoyens.

Il repose sur trois axes principaux qui consistent à supporter l’effort du Parlement marocain de conduire efficacement le suivi et l’évaluation des politiques publiques du gouvernement, accompagner l’ouverture du Parlement vers les citoyens, la société civile et d’autres partenaires.

L’objectif étant de promouvoir efficacement la démocratie parlementaire au Maroc, de soutenir la diplomatie parlementaire du Maroc et de renforcer le dialogue interparlementaire entre le Parlement marocain et ses homologues des pays voisins et les États membres du Conseil de l’Europe. Les deux partenaires indiquent que ce projet est mis en œuvre dans le respect des priorités de coopération et les besoins spécifiques du Maroc, définis conjointement par le Conseil de l’Europe et les autorités marocaines dans le cadre du Partenariat de voisinage 2018-2021.

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