Douane en 2024 des recettes record, sale temps pour la contrebande

Recettes, contrôles, coopération, stratégie…

«La douane a enregistré en 2024 des résultats positifs dans plusieurs domaines d’activité». Les propos émanent de Abdellatif Amrani, directeur général de l’ADII (Administration des douanes et des impôts indirects). Les chiffres sont édifiants. Les recettes ont atteint 144,8 milliards DH en 2024 contre 132,6 MMDH en 2023. C’est ce qui ressort du rapport annuel de l’ADII. «La douane pulvérise tous ses records en matière de recouvrement et affiche un taux de croissance de 9,2%. Au cours de la même année, le nombre total de déclarations douanières a franchi pour la première fois le seuil des 2 millions de DUM, enregistrant une hausse de 7,1% par rapport à 2023. Cette performance est portée par une hausse significative des déclarations à l’import (+7,3%) et à l’export (+7,2%), illustrant l’intensification des échanges commerciaux», explique l’ADII qui commence à récolter les fruits de son plan stratégique.

Baptisé «Pour une douane professionnelle et citoyenne», le plan stratégique 2024-2028 de l’ADII repose sur sept objectifs stratégiques qui guideront son action au cours des cinq prochaines années. L’un des axes majeurs de ce plan vise à appuyer la politique économique nationale en contribuant à l’amélioration du climat des affaires et au renforcement de la compétitivité économique du pays. «La douane entend ainsi poursuivre sa stratégie proactive de facilitation des procédures et d’accompagnement des entreprises en apportant des solutions adaptées et innovantes», affirment les responsables de la douane.

Contrôle basé sur la technologie
L’ADII mise dans son plan stratégique sur la technologie notamment pour lutter contre les menaces classiques ou émergentes. «A mesure que les menaces deviennent de plus en plus complexes, l’Administration des douanes et impôts indirects poursuit son virage technologique pour moderniser et renforcer ses capacités de contrôle. Grâce à l’exploitation de la donnée, à l’automatisation des processus et à l’interconnexion avec ses partenaires nationaux et internationaux, l’ADII développe une approche intelligente
et prédictive du contrôle douanier.

Cette stratégie a permis de cibler avec précision les opérations à risque, sécuriser les flux et garantir un meilleur équilibre entre fluidité des échanges et exigence de conformité», précise la même source. Et de poursuivre: «Le ciblage technologique des opérations commerciales, basé sur l’exploitation des données en masse et le croisement des tendances récentes des courants de fraude, a permis de détecter en 2024 près de 34 millions de dirhams (MDH) de droits et taxes éludés, contre 24 MDH l’année précédente, dont 20 MDH ont été recouvrés et 14 MDH perçus sous forme d’amendes transactionnelles.

Ces résultats démontrent la capacité du système à ajuster les contrôles en fonction des comportements frauduleux émergents, tout en facilitant le passage des envois jugés fiables». Par ailleurs et dans une logique de transparence commerciale et afin de renforcer la lutte contre les pratiques frauduleuses, l’ADII a mobilisé des outils d’analyse économique avancée et misé sur une approche technologique de veille pour contrer la sous facturation. Grâce à des bases de données dynamiques et régulièrement actualisées, les écarts de valeurs sont détectés à partir d’algorithmes de comparaison sectorielle.

En 2024, 64 études sectorielles ont été menées, aboutissant à 336 révisions des indicateurs d’appréciation de la valeur. L’analyse automatisée des fluctuations des marchés et la concertation avec les secteurs professionnels ont permis une actualisation fine et réaliste des valeurs de référence. Ce mécanisme technologique assure une vigilance constante sur les pratiques de minoration de prix et une plus grande équité entre opérateurs.

Système BADR
Au cœur du traitement des renseignements douaniers, le moteur de règles intégré au système BADR a été alimenté en 2024 par 434 nouvelles règles (dont 111 règles de sélectivité, 64 annotations et 259 surveillances), avec 199 mises à jour ou suppressions.
Ce système expert permet un traitement différencié et évolutif des opérations douanières, basé sur des historiques de contentieux ou de comportements suspects et d’ajuster en temps réel la sélection des déclarations douanières. Ainsi, le taux de sélectivité à l’import a atteint 20,4 % et celui à l’export 8,9% en 2024, traduisant une meilleure répartition des efforts de contrôle, avec un recours renforcé au circuit rouge pour les régimes économiques.

Cette approche repose sur des logiques algorithmiques en constante adaptation. De même, la modernisation du contrôle des voyageurs s’est accélérée en 2024, avec la dématérialisation de la majorité des documents de travail des inspecteurs chargés de cette partie de service, l’objectif étant de garantir un traitement plus rapide des voyageurs et de leurs bagages et un contrôle optimisé, ayant permis de générer de meilleurs résultats.

Renseignement digitalisé
Selon le rapport 2024 de la douane, la coopération numérique avec les partenaires nationaux et internationaux s’est intensifiée grâce à des plateformes intégrées et systèmes interconnectés, assurant une fluidité et une fiabilité accrues des renseignements échangés. Le traitement de 617 demandes d’assistance internationale (dont 566 émises par l’ADII) et plus de 3000 requêtes nationales s’est fait à travers des plateformes partagées avec les institutions partenaires (BAM, ANCFCC, etc.).

Ces interfaces informatisées renforcent l’efficacité des échanges, accélèrent les vérifications croisées et assurent une traçabilité complète des demandes. Grâce au système BADR, 1540 avis de fraude ont été traités de manière numérique. 260 réquisitions et 42 demandes d’informations ont quant à elles été traitées grâce à l’accès aux bases de données nationales (DGSN, Gendarmerie Royale…) et internationales (Interpol). Ces chiffres illustrent la montée en puissance du renseignement douanier digitalisé, qui permet de mieux tracer les transactions suspectes, les flux de biens et les acteurs impliqués et une réaction rapide et documentée des services douaniers face aux menaces identifiées.

Enfin et face à la dynamique croissante des échanges commerciaux et à la sophistication des pratiques frauduleuses, l’Administration des douanes a, au cours de l’année 2024, poursuivi ses efforts pour renforcer l’efficacité de ses dispositifs de contrôle et de prévention. Que ce soit à travers des contrôles a posteriori, du ciblage intelligent, ou encore la lutte contre la contrebande et le trafic des stupéfiants, l’ensemble des actions douanières s’inscrit dans une stratégie intégrée visant la maîtrise des risques, la sécurisation des échanges commerciaux et la sauvegarde des intérêts économiques et sociaux du Royaume (voir encadré).