A vos marques, prêts, construisez !

Auparavant, il fallait près de six mois pour obtenir une autorisation de construire, ce précieux sésame synonyme du lancement du chantier. Actuellement, et dans plusieurs centaines de communes à travers le Royaume, ces délais ont été considérablement réduits : de 24 h à une semaine au plus tard après le dépôt de la demande auprès des autorités locales. Pour toutes les formalités et procédures d’obtention de l’autorisation de construire, une seule adresse, le siège de la commune ou l’arrondissement de la mairie.
C’est en effet là-bas qu’ont été installés des guichets uniques de traitement de ces dossiers par des commissions mixtes où siègent des représentants des différents services publics concernés : autorités locales, agence urbaine, protection civile, ordre des architectes, associations des promoteurs immobiliers et sociétés de distribution d’eau et d’électricité dans les communes concernées. Le début a eu lieu à Settat.
L’Agence urbaine de Chaouia-Ouardigha a en effet été la première à initier des guichets uniques qui regroupent la totalité de ces intervenant. « Cela fait deux années et demi que la commission siège quotidiennement entre 8h et 12h. Un avis conforme est délivré séance tenante, ce qui n’a pas manqué de dynamiser le secteur de l’immobilier et de l’habitat dans la région », explique Saïd Zniber, directeur de l’Agence urbaine de Settat chiffres à l’appui.
Ainsi, en 1999, année qui a connu la création de cette structure urbanistique, quelques 1700 autorisations étaient délivrées annuellement. En 2005, ce ne sont pas moins de 5000 autorisations qui ont été accordés. « L’amélioration est nette. C’est une hausse de l’ordre de 1000 autorisations par année », ajoute M. Zniber.
Après la réussite de cette expérience, d’autres villes s’y sont mises même si les projets ont été confrontés dans plusieurs cas à la réticence des élus qui ne voulaient pas se séparer d’un pouvoir qu’ils exerçaient personnellement et qui, dans le cadre du guichet unique revêt un caractère plus général. C’est également un garant d’efficacité, rapidité de la prise de décision oblige, mais également d’assainissement de ces circuits où, comme l’a montré la faillite des politiques urbanistiques précédentes, la corruption est monnaie courante. Mais c’est surtout une grande simplification des procédures administratives. Ainsi, ces commissions constituent « l’interlocuteur unique à même d’apporter une réponse à la demande d’autorisation dans les plus brefs délais », comme le signale M. Alami Chentoufi, directeur de l’Agence urbaine de Tanger qui a initié l’expérience en avril 2005.
Les autorités de la ville du Détroit sont allées plus loin en installant deux types de guichets uniques mis en place par une charte d’assouplissement des procédures conclues avec les différents acteurs concernés. Le premier, installé dans les quatre arrondissements que compte la ville, est destiné à traiter des dossiers de petites envergures (R+1, R+2 et R+3). A ce niveau, le délai d’instruction des dossiers est de 24 h entre la date de dépôt et de délivrance de l’autorisation de construire. Pour ce qui est du second guichet, il concerne les immeubles et se trouve au siège de la mairie. Son délai d’instruction est de 48 h. En quelques mois d’existence, ces deux guichets ont eu à traiter 2132 dossiers sur les 5276 instruits par l’agence urbaine. « Ce qui représente près de 40 % de l’ensemble des autorisations délivrées par l’agence », conclut M. Alami Chentoufi.
Plusieurs centaines de communes sont ainsi concernées par cette modernisation. D’autres sont entrain de mettre en place leurs guichets uniques. La liste exhaustive est entrain d’être mise en place par le département chargé de l’Habitat et de l’Urbanisme. Son ministre, Ahmed Taoufik Hejira n’a qu’un seul souhait, « celui de voir généraliser ces expériences à toutes les communes du Royaume».