La Douane résiste bien

Malgré les différents processus de démantèlements tarifaires en cours, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects a amélioré ses recettes en 2004. Quelque 44, 36 milliards de dirhams, soit une hausse de 6,1% par rapport à 2003, envers et contre toutes les prévisions des analystes.
Aussi,  Abdellatif Zaghnoun qui présentait ce bilan à la presse,  jeudi dernier, n’a pas été avare en précisions. Plus de 38% des recettes douanières proviennent de la Taxe sur la valeur ajoutée contre 33% pour la Taxe intérieure de consommation (TIC) et 27% pour les droits d’importation.
Les réalisations au titre de l’année écoulée ont porté sur la mise en place du système d’information BADR (base automatisée des douanes en réseau), un nouveau pas vers le processus de dématérialisation des prestations. Dans le sillage, le règlement par paiement électronique a progressé de 83% alors que l’édition des mainlevées chez l’opérateur, est en augmentation de 66%. Chiffre révélateur,  le délai de dédouanement n’excède plus 46 minutes en moyenne.
D’autre part, le directeur de la Douane a explicité la philosophie adoptée par son administration pour faciliter la tâche aux opérateurs engagés dans l’export-import. Dans le but de concilier l’efficacité des contrôles et la rapidité de traitement des opérations un plan d’équipement prévoit l’installation des scanners à Casa , Tanger, Nador et Agadir.
Un plan de lutte contre la concurrence déloyale et les fausses facturations est en cours. Pour M. Zaghnoun, la lutte contre la fraude commerciale doit trouver son équilibre entre la facilitation des opérations, le contrôle et la sécurité. Le sacerdoce pour l’institution de la Douane serait bien évidemment de réaliser cet triptyque et de garantir une meilleure contribution au Budget de l’Etat.
D’où des actions mises en place et visant la consolidation des recettes douanières, l’amélioration du rendement fiscal, l’application des règles d’origine, la maîtrise de la gestion des exonérations fiscales, des régimes suspensifs, la prévention et la lutte contre la fraude commerciale en matière de valeur.
Rendre le contrôle plus efficace c’est, selon le directeur général de la Douane, une action soutenue en matière de contrôle de la valeur, de la connaissance de l’origine du produit et du développement des contrôles différés. Ajuster la sélectivité dans le contrôle vers les cas à risque s’impose d’elle-même puisque d’après les statistiques, sur 100 déclarations, on relève en moyenne 1% de situations anormales .
Cette stratégie  globale comporte un volet formation en faveur du personnel chargé des contrôles aux frontières des cellules de contrôle des valeurs déclarées à l’importation de certains produits (riz, bois,…etc) . Elle s’appuiera sur une étude tendant à la mise en place d’une banque de données informatique spécifique, reprenant les fourchettes des valeurs déclarées de certains produits jugés sensibles et ce, pour servir d’outil d’analyse de risques et d’aide à la décision en contrôle immédiat, différé et à posteriori.  Parallèlement, et en complément des actions de la Douane, les départements du Commerce extérieur et celui  du Commerce et de l’Industrie subordonnent désormais l’importation de certains produits notamment la céramique à la déclaration préalable à l’importation. Une mesure assortie de l’institution des normes pour contrôler la qualité des produits importés.
Ces différentes mesures s’inscrivent dans l’évolution du contexte international marquée d’une part par la libéralisation du commerce et d’autre part par une exigence de la part du monde des affaires de plus de transparence.
Concernant la contrebande, un plan intégré de lutte contre ce fléau a été mis en place. Pour l’importation illégale des cigarettes, ,phénomène qui a atteint des proportions inquiétantes, un accord-cadre a été signé sous l’égide du Premier ministre, par les départements concernés. En application des dispositions de ce plan, la commission nationale de lutte contre la contrebande des cigarettes, dont la direction est assurée par le directeur général de la Douane lui-même, a adopté un plan d’action visant à réduire la part de la contrebande dans le marché des cigarettes de 35%.