L’arbitrage au service de l’investissement

Le Centre international d’arbitrage et de médiation de Rabat (CIAMR) a organisé mercredi dernier une conférence de presse afin d’annoncer aux médias la tenue dans la capitale marocaine du 5ème Congrès de l’union arabe d’arbitrage international. Cette rencontre, qui se tiendra les 1, 2 et 3 juillet prochain sous le Haut patronage de SM le Roi, aura lieu sous le thème « Arbitrage et investissement ».
A cet effet, le président du CIAMR, Omar Derraji, a estimé que « le premier but, à travers l’organisation de cet événement au Maroc, est d’attirer un maximum d’investisseurs arabes vers notre pays ».
Cette rencontre a été l’occasion de s’arrêter sur l’historique du Centre, ses potentialités en matière d’arbitrage et les avantages de ce moyen alternatif de règlement des conflits. Pour le président du CIAMR, « le Maroc compte d’excellents arbitres dans tous les domaines d’activités ». D’ailleurs, le Centre franchement créé (1999) a déjà traité une vingtaine d’affaires environ. « Ce n’est qu’un début, car l’arbitrage est avant tout une question de confiance », tient à préciser le directeur du CIAMR.
A noter que ce dernier a été créé en 1999 au sein de la Chambre de commerce de Rabat. D’ailleurs, Omar Derraji se trouve être également le président de cette Chambre. Ce sont donc les hommes d’affaires de la capitale qui ont pris cette initiative.
Dans les pays développés, les grandes firmes font de moins en moins appel aux tribunaux classiques pour la résolution des différends qui surgissent entre elles. En effet, ces entreprises pour des raisons de célérité, de secret et d’expertise ont systématiquement recours à l’arbitrage.
Au Maroc, et sur le plan législatif, le ministère de la Justice a préparé un code d’arbitrage. C’est un outil très important. Il va sans dire que l’investisseur étranger est extrêmement sensible à ces aspects. En février dernier, le ministre de la Justice, Mohamed Bouzoubaâ, a signé un protocole de coopération avec une ONG américano-belge ayant une antenne à Rabat, Search for Common Ground (SFCG). Le but de cet accord est justement d’instituer ces moyens alternatifs à la résolution des conflits. Financé par le gouvernement britannique, ce programme consistera notamment à former des experts marocains en matière de résolution des conflits et développer un projet-pilote avec des tribunaux nationaux. C’est dire que les autorités publiques donnent une importance particulière à l’arbitrage.
SM Mohammed VI, dans son message adressé aux participants au dernier congrès de la Chambre de commerce internationale à Marrakech (du 6 au 9 juin 2004), a insisté sur l’importance de l’arbitrage et partant la création « de nouvelles instances ayant compétence en matière d’arbitrage commercial et répondant aux conventions et normes internationales les plus exigeantes ».
Le 5ème congrès de l’union arabe d’arbitrage international verra la participation d’éminents responsables gouvernementaux, experts et professeurs universitaires arabes. C’est le cas de Bandar Ben Salmane Al Saoud, conseiller du prince héritier saoudien et secrétaire général adjoint de l’Union Arabe d’Arbitrage International, Ghaleb Ghanem, président du Parlement libanais et Houssam Abdeladim, président de la Cour égyptienne des Affaires d’Etat.