Les enseignements d’AZF

A l’occasion du premier anniversaire de l’explosion de l’usine AZF à Toulouse le 21 novembre, le gouvernement français a revu les dispositions légales en matière de prévention des risques liés à des activités industrielles. Au Maroc, la tragédie de la Samir devrait en principe pousser les décideurs politiques à faire de même. On attendra. L’expérience hexagonale est à méditer à plusieurs titres. Explications.
Les pouvoirs publics français ont estimé qu’il est nécessaire de franchir un nouveau cap dans la réduction à la source des risques dans les usines dangereuses. L’ensemble des 670 établissements à haut risque de France ont dû mettre à jour leurs études de dangers et proposer à l’administration des plans concrets d’amélioration de la sûreté de leurs installations. Aucune mise à niveau de cette envergure n’avait eu lieu depuis le vote de la loi sur les installations classées en 1976. Le gouvernement pointe également la nécessaire association des salariés de l’entreprise à la gestion du risque, rappelant que la préoccupation de sûreté doit imprégner l’ensemble des niveaux hiérarchiques d’une usine. Une partie de la future loi sur les risques sera consacrée à ce problème.
Côte contrôle, il sera significativement intensifié dans les années à venir. Le gouvernement souhaite inscrire cette action dans le temps, afin que la volonté ne faiblisse pas au fur et à mesure que les plaies sont pansées. Le gouvernement a décidé la création de 200 postes spécifiquement dédiés au risque dans les DRIRE d’ici à 2007, auxquels viendront s’ajouter d’autres renforts équivalents en nombre obtenus par redéploiement. Au total, son objectif est de parvenir rapidement à un effectif de plus de 1400 inspecteurs, à comparer aux 750 présents sur le terrain avant Toulouse.
Un effort tout particulier sera mené pour contrôler l’organisation des entreprises en matière de sécurité. L’Exécutif constate que, jusqu’à il y a peu, les inspecteurs devaient limiter leur action au contrôle des seuls équipements, alors qu’un tiers des accidents proviennent d’erreurs humaines. Par ailleurs, il insiste sur la nécessité d’agir très fermement à l’encontre des entreprises en faute, en collaborant plus intensément avec la Justice. Le gouvernement prépare des dispositions législatives sur l’indemnisation, afin d’améliorer les procédures qui se sont révélées défaillantes. Le projet de loi en question sera examiné par le Sénat au début de l’année 2003.