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Parlement : L’adoption du Code de déontologie, un chantier prioritaire de la session de printemps

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La deuxième session de l’année législative 2023-2024, qui s’ouvrira vendredi, planchera sur de nombreux enjeux et chantiers, à leur tête l’adoption du Code de déontologie parlementaire, conformément aux Hautes Orientations Royales énoncées dans le Message adressé par le Souverain aux participants au Symposium commémorant le 60ème anniversaire de la constitution du premier Parlement élu au Maroc.

Dans ce message, Sa Majesté le Roi avait appelé « à moraliser la vie parlementaire par l’adoption d’un Code de déontologie qui soit juridiquement contraignant pour les deux Chambres de l’institution législative, en créant une synergie entre la pratique de la démocratie représentative et celle de la démocratie participative ».

Le Souverain avait également souligné la nécessité de reléguer à l’arrière-plan les calculs partisans au profit des intérêts supérieurs de la Nation et des citoyens et de favoriser un accès accru des femmes et des jeunes aux institutions représentatives, en tant que principaux défis qu’il conviendrait de relever pour moraliser l’action parlementaire.

En application des Hautes Directives Royales, les différentes composantes des Chambres des Représentants et des Conseillers se sont penchées, durant la période entre les deux sessions parlementaires, sur la préparation et l’élaboration d’un Code de déontologie, afin d’assurer son adoption dans les plus brefs délais, compte tenu de son caractère urgent et de son importance dans la promotion de l’action parlementaire et le renforcement de la performance de l’institution législative.

Dans ce sens, le président de la Chambre des représentants, Rachid Talbi Alami, avait relevé que les différentes composantes de la Chambre sont mobilisées en vue de la mise en œuvre des Hautes Orientations contenues dans le Message Royal, pour moraliser et améliorer l’action parlementaire, afin de consacrer la grande maturité qui caractérise désormais l’action parlementaire et consolider la démocratie représentative et institutionnelle.

S’exprimant à l’occasion de la clôture de la première session de l’année législative 2023-2024, M. Talbi Alami avait souligné qu’une attention particulière a été accordée par le bureau de la Chambre des Représentants et les présidents des groupes et groupements parlementaires à l’élaboration d’un Code de déontologie qui soit à la hauteur des aspirations de Sa Majesté le Roi concernant la moralisation de la vie parlementaire, de par son caractère développé et l’écho favorable qu’il suscitera auprès de l’opinion publique.

M. Talbi Alami avait aussi relevé que les nouvelles dispositions visent à lutter contre certaines pratiques, en faisant prévaloir l’intérêt général et en donnant l’exemple en termes de conduite et d’exercice de la politique, ajoutant que cela contribuera à la diffusion des valeurs de la démocratie, à la consolidation de l’État de droit, à la consécration de la culture du dialogue et au renforcement de la confiance des citoyens en les institutions, comme l’avait affirmé Sa Majesté le Roi.

Cet esprit du sérieux caractérise également l’action de la Chambre des Conseillers. Selon son président, Enaam Mayara, cette institution parlementaire s’attelle sur l’examen des questions et des problématiques relatives à la définition des thématiques de ce code, de ses référentiels et de son mode d’adoption, et ce, en coordination parfaite et étroite avec la Chambre des représentants.

La Chambre des Conseillers, avec l’ensemble de ses organes et de ses composantes politiques, syndicales et professionnelles, est pleinement consciente de l’importance capitale que représente ce code de déontologie dans le cadre du processus de développement de la performance de l’institution législative, de promotion et de consolidation des valeurs d’intégrité et de transparence, a-t-il affirmé.

Dans cette même veine, le bureau de la Chambre des Conseillers a mis l’accent, dans un communiqué, sur les objectifs de ce Code pour renforcer et consolider les valeurs d’intégrité et de transparence, lutter contre le conflit d’intérêts et promouvoir la conduite parlementaire, mettant en avant l’accompagnement par la Chambre, partant de son statut renforcé par la Constitution et de ses attributions en termes de législation, de contrôle et d’évaluation, des grands chantiers de réforme et des projets structurants lancés par SM le Roi Mohammed VI.

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