Les médicaments onéreux exonérés de la TVA

Les médicaments onéreux exonérés de la TVA

Cette mesure concerne les médicaments dont le prix fabricant hors taxe dépasse 588 DH

Les médicaments vendus à plus de 588 DH seront exonérés de la TVA. Par la circulaire n°6328/211 du 18 octobre 2021, le directeur général de l’Administration des douanes et des impôts indirects (ADII) informe qu’en application des dispositions de l’article 7 de la loi de Finances relative à l’année budgétaire 2019, sont exonérés de la TVA à l’importation les médicaments dont le prix fabricant hors taxe (PFHT) dépasse 588 DH.

Dans la liste publiée par l’ADII, figurent les médicaments anticancéreux tels que l’Abiraterone GT 250 mg comprimés, boîte de 120, qui est prescrit dans le traitement du cancer métastatique de la prostate hormono-sensible qui est vendu au prix de 10.411 DH. On retrouve également Avastin100 mg/4 ml concentré pour préparation d’une solution pour perfusion, boîte de 1 flacon, ampoule de 4 ml, qui est indiqué en traitement de première ligne, chez des patients adultes atteints de cancer du sein métastatique qui est vendu à 2.908 DH. Figurent également dans la liste des médicaments utilisés dans le traitement de la polyarthrite rhumatoïde active, sévère et évolutive chez les patients adultes.

C’est le cas du médicament Actemra 162mg/0,9ml solution pour injection sous cutanée, boîte de 4 seringues pré-remplies dont le prix est de 10.450 DH. Certains vaccins sont aussi concernés par cette exonération tels que Gardasil 20 μg /40 μg/ 40 μg/20 μg suspension injectable de vaccin, boîte de 10 doses qui, rappelons-le, est un vaccin indiqué à partir de 9 ans pour la prévention du cancer du col de l’utérus.

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