Lutte contre la contrebande de cigarettes: La Commission nationale resserre l’étau

Lutte contre la contrebande de cigarettes: La Commission nationale resserre l’étau

La Commission nationale de lutte contre la contrebande de cigarettes retrousse plus haut ses manches pour l’année 2015. C’est ce qui se dégage de sa réunion annuelle tenue le 9 octobre à Rabat, sous la présidence de l’Administration des douanes et impôts Indirects.
C’est ainsi que lors de cette rencontre, l’accent a été mis sur les efforts déployés par les intervenants en matière de contrebande de cigarettes ainsi que sur les résultats dégagés par l’enquête lancée le 17 mars 2014 pour l’estimation du taux de la contrebande des cigarettes sur le marché marocain (Voir encadré).

Par ailleurs, l’occasion a été saisie pour examiner les modalités d’organisation de la prochaine étude qui sera lancée en ce mois d’octobre dans l’objectif de suivre l’évolution du phénomène, de déterminer la tendance de la contrebande de cigarettes et de doter les différents intervenants de la connaissance de l’environnement de ce fléau. De plus, les travaux ont également porté sur l’examen des réalisations en matière de lutte contre la contrebande des cigarettes ainsi que les perspectives d’action pour l’année 2015.

De ce fait, les recommandations issues des travaux de cette réunion, outre la programmation de la prochaine enquête, se sont focalisées autour du renforcement des contrôles dans une démarche concertée, notamment au niveau des frontières, des routes, des dépôts, le développement de la coopération et l’échange d’informations entre les différents intervenants et le renforcement du dispositif répressif de la contrebande.

À noter que cette réunion annuelle a rassemblé les différents membres de la Commission nationale de lutte contre la contrebande de cigarettes représentant les départements de l’intérieur, de la gendarmerie royale ainsi que les représentants de la Société marocaine des tabacs et des sociétés North Africa Tobacco Company, Japan Tobacco International, British American Tobacco et Philip Morris International.

Une rencontre qui s’inscrit dans la droite ligne de l’orientation et de la volonté du gouvernement de lutter contre la contrebande sous toutes ses formes et des cigarettes en particulier, eu égard aux répercussions négatives sur la santé des citoyens, les deniers de l’Etat, le commerce loyal et l’économie de façon générale, voire la sécurité du pays. De plus, il convient de relever, dans ce sens, que cette réunion fait suite à la réunion du comité de lutte contre la sous-facturation tenue le 25 septembre dernier et dont les recommandations ont porté sur les mesures pour lutter contre toutes les formes de concurrence déloyale.

La contrebande grignote 12,5% du marché des cigarettes

L’Administration des douanes et impôts indirects, de concert avec les opérateurs du secteur, avait, début 2014, lancé une enquête pour l’estimation du taux de la contrebande des cigarettes sur le marché marocain. Cette enquête a été menée par un cabinet d’étude suivant une méthodologie validée avec les opérateurs autorisés pour la distribution des tabacs manufacturés, notamment la Société marocaine des tabacs, Japon Tobacco International et British American Tobacco Maroc. Aussi, pour garantir l’objectivité et la fiabilité de cette opération, l’enquête a été supervisée durant toutes les phases de son déroulement par les services des douanes et s’est étalée sur une période allant du 17 mars au 5 avril 2014. De ce fait, elle a couvert les 16 régions du Royaume et la majorité des provinces et préfectures, les zones urbaines et rurales, les centres-villes, anciennes médinas, quartiers populaires, quartiers résidentiels, quartiers de standing intermédiaires, quartiers industriels et quartiers périphériques.

En fin de compte, l’enquête a révélé un taux national très alarmant des cigarettes de contrebande de 12,5%. À noter que l’objectif recherché à travers l’enquête est de suivre l’évolution de la contrebande touchant ces produits, d’en dresser une cartographie et, partant de là, de doter les différents intervenants de la connaissance nécessaire pour une action plus efficace et d’une plus grande envergure en vue de faire reculer ce phénomène qui porte préjudice à l’économie nationale.
 

 

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