Télédéclaration-télépaiement : La CNSS s’allie à Arab Bank

Télédéclaration-télépaiement : La CNSS s’allie à Arab Bank

Une convention de partenariat a été signée le lundi 7 octobre 

La Caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) poursuit ses partenariats avec les banques. La Caisse a conclu une convention de partenariat avec Arab Bank le lundi 7 octobre 2019. Cette convention vise à coopérer entre les deux organismes en ce qui concerne le traitement des avis de prélèvement initiés dans le cadre des procédures de collecte automatique des cotisations sociales CNSS des employés de maison et les travailleurs non-salariés.

La CNSS a aussi signé un protocole d’accord avec Arab Bank pour le traitement des avis de prélèvement initiés dans le cadre des procédures de télépaiement et télédéclaration des cotisations sociales CNSS. Cette année, la CNSS a signé plusieurs conventions et protocoles d’accord avec les banques participatives. Ainsi, la Caisse a signé les 6, 7 et 8 août 2019 des conventions et des protocoles d’accord, respectivement avec Al Akhdar Bank, Umnia Bank et Al Yousr Bank au siège de la CNSS. La Caisse avait aussi annoncé la conclusion d’autres partenariats, notamment avec Bank Assafa et Bti Bank pour septembre. Ces partenariats ont pour objectif de mettre en œuvre l’obligation de télédéclaration et de télépaiement des cotisations sociales ainsi que l’amélioration de la qualité des services rendus aux clients. En outre, ces conventions visent la dématérialisation de la gestion des encaissements de cotisations et de décaissement des prestations. Depuis plusieurs années, des conventions de partenariat ont été établies avec la majorité des banques conventionnelles marocaines en vue de dématérialiser la gestion des encaissements de cotisations et de décaissement des prestations.

Il faut rappeler que la CNSS s’est lancée depuis 2003 dans une stratégie de dématérialisation de sa relation avec ses clients. Plusieurs e-services ont ainsi été créés au profit de ses clients qu’ils soient affiliés (entreprises), assurés (salariés) ou autres partenaires (prestataires de soins). S’agissant du portail télé-déclaratif au Maroc «Damancom», le rapport d’activité du régime général de la CNSS au titre de l’année 2018 avait révélé  que le nombre d’affiliés adhérents au portail a augmenté de 20% par rapport à 2017.

Leur nombre s’est chiffré à 162.837 affiliés télé-déclarants en 2018. Pour leur part, le nombre des salariés télé-déclarés s’est chiffré à 2,95 millions en 2018. La CNSS avait également précisé dans son rapport que 96% des salariés sont déclarés via Damancom. Pour ce qui est du télépaiement, le nombre d’affiliés s’est élevé à 86.563 contre 62.040 en 2017, soit une augmentation de 40% en l’espace d’une année. Le montant des cotisations objet de télépaiement en 2018 est de 15,5 milliards DH contre 11,3 milliards DH en 2017, soit une hausse de 38%.

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