L’Autorité marocaine des marchés des capitaux (AMCC) consacre sa récente édition du guide de l’investisseur aux opérations sur titres.
Des opérations émises dans le cadre de l’appel public à l’épargne (APE). L’idée étant de faciliter aux lecteurs la compréhension des notions importantes liées à l’investissement dans le marché des capitaux. «Le présent guide aborde les opérations sur titres émis dans le cadre de l’APE, et présente les pratiques du marché marocain pour leur traitement. Il permet aux investisseurs actuels et futurs de comprendre les concepts clés ainsi que les droits et options résultant d’une opération sur titres», relève-t-on de la publication de l’AMMC.
Telle qu’elle est définie par l’AMMC, l’opération sur titres désigne tout évènement qui intervient pendant la vie d’un titre et qui affecte les droits rattachés à ce titre. Ces opérations portent également sur le paiement des dividendes, le paiement d’intérêts, le détachement d’un droit (de souscription ou d’attribution) et toute autre opération susceptible d’avoir une incidence sur le nombre de titres composant le capital de la société. «Une opération sur titres peut impacter vos droits en tant qu’actionnaire ou détenteur d’obligation et découle des décisions prises par l’assemblée des actionnaires d’une société», explique à cet égard l’AMMC. Et de préciser que «certaines de ces opérations vont avoir un impact financier sur vous en tant que porteur de titres, comme dans le cas d’un paiement de dividende ou d’un paiement de coupon». Il s’avère également que d’autres opérations sur titres n’ont pas d’impact financier.
Citons dans ce sens la division de la valeur nominale d’une action. «Le nombre d’actions augmente mais le cours se divise dans la même proportion, ce qui rend l’opération sans impact sur les actionnaires», retient-on du Guide d’investisseur de l’AMMC. La publication énumère par ailleurs les différentes typologies des opérations sur titres, notamment les opérations sur titre d’office et optionnelles.
Cette catégorie comprend les opérations sur titres d’office, en l’occurrence le paiement des dividendes en espèces, l’attribution de titre suite à une augmentation du capital par incorporation de réserves, la conversion obligatoire en actions ainsi que le paiement des intérêts d’un titre de créance.
On relève également dans cette catégorie les opérations sur titres optionnelles, en l’occurrence les opérations de souscription à une augmentation de capital en numéraire et l’exercice d’une option liée aux titre. La deuxième grande catégorie des opérations sur titres est celle avec ou sans flux d’espèces. Le Guide de l’investisseur trace par ailleurs le profil de chaque acteur de ces opérations, à savoir l’émetteur, les bénéficiaires, le centralisateur, les teneurs de comptes, la société gestionnaire de la Bourse des valeurs, le dépositaire central et l’Autorité marocaine de marché des capitaux. La publication détermine également les étapes de traitement d’une opération sur titre comme elle présente des exemples de traitement desdites opérations.
