Fraudes : Les Chetrit refont parler d’eux

Ceux qui ne tirent pas les leçons de leur histoire risquent, assurément, de la revivre. C’est, malheureusement, le cas des soumissionnaires du régime des admissions temporaire, en général, la famille Chetrit, en particulier. De source douanière, les dépôts de David Chetrit sont actuellement mis sous séquestre. Les agents de douane ont saisi deux conteneurs de tissu au port de Casablanca, alors que deux autres sont dans les dépôts. L’opération menée par les enquêteurs de l’administration de douanes a été bien ficelée. L’élément déclencheur de l’affaire reste l’activation d’une société, au nom d’un certain M. Levy, mise en veilleuse depuis deux années. La société n’avait plus procédé, depuis, à aucune opération en admission temporaire. De manière professionnelle, les agents ont monté une opération de manière à saisir les contrevenants en flagrant délit.
Une fois dans les locaux de la société Levy, ils ont eu affaire à une simple assistante. Par conséquent, l’entreprise n’était pas outillée pour traiter les quantités de marchandises admises temporairement. En parallèle, un suivi rigoureux des conteneurs a conduit les douaniers aux entrepôts de David Chetrit. Ce dernier, absent actuellement du Maroc, aura assurément à expliquer les raisons de la mise à disposition de ces entrepôts. L’enquête suit son cours.
Cette affaire remet à l’ordre du jour la redéfinition des admissions temporaires. Certains opérateurs montrent du doigt l’allégement des procédures douanières. Du temps de l’ex-directeur général, Abderrazak El Mossadaq, certains garde-fous ont sauté. La plus importante mesure portait sur l’établissement d’un procès verbal d’outillage. Les enquêteurs de la douane se rendent chez le candidat à l’admission temporaire. Sa capacité réelle à traiter les quantités déclarées est clairement définie. Par la suite, le long des deux années de délais nécessaires au suivi habituel, l’entreprise est mise sous contrôle. Il faut reconnaître que le dispositif a, certes, été allégé, mais au point de devenir, aux dires de certains, une passoire pour fraudeurs. Il est par conséquent urgent de repenser la formule. Selon les statistiques de l’Office des Changes, les réexportations en suite d’admissions temporaires pour perfectionnement actif avec paiement se sont inscrites en hausse de 16,4 %, au moment où celles sans paiement sont restées quasiment stables, entre les sept premiers mois de 2003 et 2004.
Les réexportations avec paiement se sont élevées à environ 19,5 milliards de DH, à fin juillet 2004, contre 16,75 milliards une année auparavant, précise l’Office des Changes qui vient de publier les statistiques sur les échanges extérieurs du Maroc à fin juillet 2004. La part des réexportations avec paiement dans le total des exportations s’est améliorée de 4 points pour atteindre 38 %. L’Office des Changes précise que ces réexportations ont concerné essentiellement les vêtements confectionnés (14,3 % et les fils et câbles pour l’électricité (11,1%). Les réexportations sans paiement se sont stabilisées, pour leur part, à 18,29 milliards de DH au lieu 18,46 milliards, indique la même source, ajoutant que leur part dans le total des exportations a perdu 1,8 point pour se situer à 35,7 %.
Trois produits représentent 81,3 % de ces réexportations, il s’agit des vêtements confectionnés (47 %), des articles de bonneterie (16,8%) et des composants électroniques (17,5 %, conclut l’Office des Changes.
Dans le cas précis des Chetrit, il faut rappeler qu’ils étaient rattrapés par la tornade assainissante dans les années 1996. Ainsi, David et Simon Chetrit, ont été poursuivis sous nombre de chefs d’accusation, notamment corruption de douaniers, détention de marchandises sans justificatif et enfreinte au règlement des fameuses admissions temporaires.
Après plusieurs procédures (Tribunal de première instance, Cour d’appel, pourvoi en cassation), ils étaient condamnés chacun à trois ans de prison ferme, assortis d’une amende globale d’environ 8 milliards de centimes. Dans le cadre de cette même affaire, 13 agents des douanes ont été condamnés à 18 mois de prison ferme.
Dans la dynamique de cette campagne retentissante, même des hauts fonctionnaires de la douane, au nombre de 21, ont comparu dans le box des accusés. Parmi eux, le directeur général de l’administration alors en exercice, Ali Amor, son prédécesseur, Hammad Jaï Hokaïmi et Ahmed Hamza, ex-sous directeur des douanes, membre de la commission préfectorale de lutte contre la contrebande.
À l’issue d’un procès spectaculaire, marqué par de multiples reports, MM. Amor et Hokaïmi sont condamnés à un an de prison ferme. Jugement confirmé en appel. L’amnistie générale étant décrétée par S.M. le Roi en faveur de tous les détenus de l’assainissement, ceux qui étaient en prison ou en instance de jugement ont été libérés. Une nouvelle page devait commencer. Malheureusement, certains réflexes persistent. Mais loin de généralités, le bon grain côtoie souvent l’ivraie.